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Parcelle 48053 000 H 867

Parcelle cadastrale de 7 790 m² (contenance cadastrale), à Cubières.

Contenance
7 790 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
48053 000 H 30948053 000 H 31048053 000 H 31148053 000 H 31248053 000 H 31348053 000 H 31448053 000 H 31548053 000 H 31648053 000 H 31748053 000 H 31848053 000 H 31948053 000 H 32048053 000 H 32848053 000 H 32948053 000 H 33048053 000 H 33148053 000 H 33248053 000 H 33348053 000 H 33448053 000 H 33548053 000 H 33648053 000 H 33748053 000 H 33848053 000 H 33948053 000 H 34048053 000 H 34148053 000 H 34248053 000 H 34348053 000 H 34448053 000 H 34548053 000 H 34648053 000 H 35948053 000 H 36048053 000 H 36248053 000 H 37448053 000 H 37548053 000 H 37648053 000 H 37748053 000 H 37848053 000 H 37948053 000 H 38048053 000 H 38148053 000 H 38248053 000 H 38348053 000 H 38848053 000 H 38948053 000 H 84948053 000 H 85048053 000 H 85148053 000 H 85848053 000 H 85948053 000 H 86048053 000 H 86148053 000 H 86248053 000 H 86348053 000 H 86448053 000 H 86548053 000 H 86648053 000 H 86748053 000 H 86848053 000 H 86948053 000 H 87048053 000 H 87148053 000 H 87248053 000 H 87348053 000 H 87448053 000 H 87548053 000 H 87648053 000 H 87748053 000 H 87848053 000 H 88048053 000 H 88148053 000 H 88248053 000 H 88348053 000 H 88448053 000 H 88548053 000 H 88648053 000 H 88948053 000 H 89048053 000 H 89148053 000 H 89248053 000 H 89348053 000 H 93648053 000 H 93748053 000 H 93848053 000 H 93948053 000 H 94048053 000 H 94148053 000 H 94348053 000 H 94448053 000 H 94548053 000 H 106248053 000 H 106448053 000 H 106548053 000 H 106648053 000 H 125648053 000 H 125748053 000 H 129248053 000 H 1293
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cubières

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
48053 000 H 867 (480530000H0867)
Commune
Cubières (48053)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
867
Surface cadastrale (contenance)
7 790 m²
Surface calculée
7 998 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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