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Parcelle 48053 000 H 374

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), à Cubières.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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48053 000 H 31148053 000 H 31248053 000 H 31348053 000 H 33448053 000 H 33548053 000 H 33648053 000 H 33748053 000 H 33848053 000 H 33948053 000 H 34048053 000 H 34148053 000 H 34248053 000 H 34348053 000 H 34448053 000 H 34548053 000 H 34648053 000 H 34748053 000 H 35248053 000 H 35348053 000 H 35448053 000 H 35548053 000 H 35648053 000 H 35748053 000 H 35848053 000 H 35948053 000 H 36048053 000 H 36148053 000 H 36248053 000 H 36348053 000 H 36448053 000 H 36548053 000 H 36648053 000 H 36748053 000 H 36848053 000 H 36948053 000 H 37048053 000 H 37148053 000 H 37248053 000 H 37348053 000 H 37448053 000 H 37548053 000 H 37648053 000 H 37748053 000 H 37848053 000 H 37948053 000 H 38048053 000 H 38148053 000 H 38248053 000 H 39848053 000 H 39948053 000 H 40048053 000 H 40148053 000 H 40248053 000 H 40748053 000 H 40848053 000 H 40948053 000 H 49748053 000 H 49848053 000 H 49948053 000 H 50048053 000 H 50148053 000 H 50448053 000 H 50548053 000 H 50648053 000 H 50748053 000 H 50848053 000 H 51048053 000 H 51148053 000 H 58048053 000 H 85848053 000 H 85948053 000 H 86048053 000 H 86148053 000 H 86248053 000 H 86348053 000 H 86448053 000 H 86548053 000 H 944
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cubières

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
48053 000 H 374 (480530000H0374)
Commune
Cubières (48053)
Préfixe
000
Section
H
Numéro
374
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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