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Parcelle 46222 000 A 768

Pomarède (46222), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
46222 000 A 14346222 000 A 14446222 000 A 14546222 000 A 14846222 000 A 14946222 000 A 15046222 000 A 15146222 000 A 15246222 000 A 15346222 000 A 15446222 000 A 15546222 000 A 15646222 000 A 15746222 000 A 15846222 000 A 15946222 000 A 16046222 000 A 16146222 000 A 16246222 000 A 16446222 000 A 16546222 000 A 16646222 000 A 16846222 000 A 17146222 000 A 17246222 000 A 17346222 000 A 17446222 000 A 17546222 000 A 25546222 000 A 25746222 000 A 26846222 000 A 26946222 000 A 27046222 000 A 27146222 000 A 27246222 000 A 27446222 000 A 27546222 000 A 27646222 000 A 27746222 000 A 27846222 000 A 27946222 000 A 28046222 000 A 28146222 000 A 28246222 000 A 28346222 000 A 28446222 000 A 28546222 000 A 28646222 000 A 28746222 000 A 28846222 000 A 28946222 000 A 29046222 000 A 29146222 000 A 29246222 000 A 29346222 000 A 29446222 000 A 29546222 000 A 29646222 000 A 29746222 000 A 29846222 000 A 29946222 000 A 30046222 000 A 30146222 000 A 30546222 000 A 30646222 000 A 30746222 000 A 30846222 000 A 31046222 000 A 31146222 000 A 31246222 000 A 32646222 000 A 34946222 000 A 35046222 000 A 35146222 000 A 35246222 000 A 35346222 000 A 35446222 000 A 35546222 000 A 35646222 000 A 35746222 000 A 35846222 000 A 36146222 000 A 36246222 000 A 36346222 000 A 36546222 000 A 36646222 000 A 36746222 000 A 36846222 000 A 36946222 000 A 37046222 000 A 37146222 000 A 37446222 000 A 37546222 000 A 37746222 000 A 37846222 000 A 37946222 000 A 38046222 000 A 38146222 000 A 38346222 000 A 38446222 000 A 38546222 000 A 38646222 000 A 38946222 000 A 39046222 000 A 39146222 000 A 43046222 000 A 43146222 000 A 43246222 000 A 43546222 000 A 43646222 000 A 43846222 000 A 43946222 000 A 44146222 000 A 44246222 000 A 58946222 000 A 59446222 000 A 61546222 000 A 61646222 000 A 61746222 000 A 61846222 000 A 61946222 000 A 62046222 000 A 62146222 000 A 62246222 000 A 62346222 000 A 62446222 000 A 62546222 000 A 63546222 000 A 64046222 000 A 64346222 000 A 64746222 000 A 64846222 000 A 65246222 000 A 65446222 000 A 65646222 000 A 65846222 000 A 65946222 000 A 66046222 000 A 66146222 000 A 66246222 000 A 66446222 000 A 66646222 000 A 66746222 000 A 67346222 000 A 69446222 000 A 69546222 000 A 69746222 000 A 71146222 000 A 71246222 000 A 72346222 000 A 72446222 000 A 72546222 000 A 72646222 000 A 73446222 000 A 73546222 000 A 73646222 000 A 74446222 000 A 74546222 000 A 74646222 000 A 74746222 000 A 74846222 000 A 76346222 000 A 76446222 000 A 76546222 000 A 76646222 000 A 76746222 000 A 76846222 000 A 76946222 000 A 77046222 000 A 771
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

87 % de la parcelle
Document : 200035327_PLUI_20260129

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 200035327_PLUI_20260129

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

6 % de la parcelle
Document : 200035327_PLUI_20260129

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
46222 000 A 768 (462220000A0768)
Commune
Pomarède (46222)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
768
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200035327_PLUI_20260129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 46222 000 A 767Parcelle suivante : 46222 000 A 769