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Parcelle 46222 000 A 306

Pomarède (46222), section A

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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46222 000 A 27146222 000 A 27446222 000 A 27546222 000 A 27646222 000 A 27746222 000 A 27846222 000 A 27946222 000 A 28046222 000 A 28746222 000 A 28946222 000 A 29046222 000 A 29146222 000 A 29246222 000 A 29346222 000 A 29446222 000 A 29546222 000 A 29646222 000 A 29746222 000 A 29846222 000 A 29946222 000 A 30046222 000 A 30146222 000 A 30246222 000 A 30346222 000 A 30546222 000 A 30646222 000 A 30746222 000 A 30846222 000 A 30946222 000 A 31046222 000 A 31146222 000 A 31246222 000 A 31346222 000 A 31446222 000 A 31546222 000 A 31646222 000 A 31746222 000 A 31846222 000 A 31946222 000 A 32046222 000 A 32146222 000 A 32246222 000 A 32346222 000 A 32546222 000 A 32646222 000 A 34246222 000 A 34346222 000 A 34946222 000 A 35046222 000 A 35146222 000 A 35246222 000 A 35346222 000 A 35446222 000 A 35546222 000 A 35646222 000 A 35746222 000 A 35846222 000 A 35946222 000 A 36046222 000 A 36146222 000 A 36246222 000 A 36546222 000 A 36646222 000 A 36746222 000 A 36846222 000 A 36946222 000 A 64046222 000 A 69446222 000 A 69546222 000 A 69646222 000 A 697
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200035327_PLUI_20260129

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
46222 000 A 306 (462220000A0306)
Commune
Pomarède (46222)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
306
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200035327_PLUI_20260129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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