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27 Avenue de Cornouaille, 44700 Orvault

Parcelle de 374 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1950 – 1974. Classée en zone urbaine (UMd1) au PLU.

Contenance
374 m²
Zone du PLU
UMd1Zone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

44114 000 CY 10044114 000 CY 10144114 000 CY 10244114 000 CY 10344114 000 CY 10444114 000 CY 12144114 000 CY 12244114 000 CY 12344114 000 CY 12444114 000 CY 12544114 000 CY 12644114 000 CY 12744114 000 CY 12844114 000 CY 12944114 000 CY 13044114 000 CY 13144114 000 CY 13244114 000 CY 13344114 000 CY 13444114 000 CY 14544114 000 CY 14644114 000 CY 14944114 000 CY 15044114 000 CY 15144114 000 CY 17844114 000 CY 45044114 000 CY 49144114 000 CY 49844114 000 CY 49944114 000 CY 50844114 000 CY 509
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UMd1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 244400404_PLUI_20260518

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Orvault

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
secteur de renforcement de la mixité sociale – 100 % de la parcelle
Stationnement
norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur – 100 % de la parcelle
Stationnement
norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
Zonage d'assainissement des eaux usées – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
zonage pluvial – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,2 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
44114 000 CY 127 (44114000CY0127)
Commune
Orvault (44114)
Préfixe
000
Section
CY
Numéro
127
Surface cadastrale (contenance)
374 m²
Surface calculée
374 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (244400404_PLUI_20260518)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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