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Parcelle 44096 000 ZZ 90

Parcelle cadastrale de 2 ha (contenance cadastrale), à Mésanger. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
44096 000 ZZ 344096 000 ZZ 744096 000 ZZ 1144096 000 ZZ 1244096 000 ZZ 1344096 000 ZZ 7044096 000 ZZ 7144096 000 ZZ 7344096 000 ZZ 7444096 000 ZZ 8244096 000 ZZ 8344096 000 ZZ 8544096 000 ZZ 8644096 000 ZZ 8744096 000 ZZ 8844096 000 ZZ 8944096 000 ZZ 9044096 000 ZZ 9344096 000 ZZ 9744096 000 ZZ 9844096 000 ZZ 9944096 000 ZZ 10044096 000 ZZ 10944096 000 ZZ 11044096 000 ZZ 11144096 000 ZZ 11244096 000 ZZ 11344096 000 ZZ 11644096 000 ZZ 11744096 000 ZZ 11844096 000 ZZ 12644096 000 ZZ 12844096 000 ZZ 13244096 000 ZZ 15444096 000 ZZ 15644096 000 ZZ 18344096 000 ZZ 18444096 000 ZZ 18544096 000 ZZ 18644096 000 ZZ 18744096 000 ZZ 18844096 000 ZZ 18944096 000 ZZ 19044096 000 ZZ 19144096 000 ZZ 19244096 000 ZZ 19344096 000 ZZ 19544096 000 ZZ 19644096 000 ZZ 19744096 000 ZZ 19944096 000 ZZ 20044096 000 ZZ 20444096 000 ZZ 20544096 000 ZZ 20644096 000 ZZ 20744096 000 ZZ 28944096 000 ZZ 29044096 000 ZZ 29144096 000 ZZ 35044096 000 ZZ 35144096 000 ZZ 35244096 000 ZZ 35344096 000 ZZ 35444096 000 ZZ 35644096 000 ZZ 35744096 000 ZZ 35844096 000 ZZ 35944096 000 ZZ 40544096 000 ZZ 40644096 000 ZZ 40744096 000 ZZ 43444096 000 ZZ 43544096 000 ZZ 43644096 000 ZZ 43744096 000 ZZ 43844096 000 ZZ 43944096 000 ZZ 44044096 000 ZZ 44144096 000 ZZ 44244096 000 ZZ 443
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 44096_PLU_20240213

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mésanger

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
44096 000 ZZ 90 (44096000ZZ0090)
Commune
Mésanger (44096)
Préfixe
000
Section
ZZ
Numéro
90
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (44096_PLU_20240213)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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