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Parcelle 44061 000 ZK 6

Parcelle cadastrale de 7 131 m² (contenance cadastrale), à Frossay. Classée en zone naturelle et forestière (NL 146.6) au PLU.

Contenance
7 131 m²
Zone du PLU
NL 146.6Zone naturelle et forestière (N)
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44061 000 ZK 244061 000 ZK 344061 000 ZK 444061 000 ZK 544061 000 ZK 644061 000 ZK 744061 000 ZK 844061 000 ZK 944061 000 ZK 1044061 000 ZK 1144061 000 ZK 1244061 000 ZK 1344061 000 ZK 1444061 000 ZK 1544061 000 ZK 1644061 000 ZK 1744061 000 ZK 1844061 000 ZK 3944061 000 ZK 11444061 000 ZK 12944061 000 ZK 13044061 000 ZK 13144061 000 ZK 13244061 000 ZK 13444061 000 ZK 13644061 000 ZK 13844061 000 ZK 13944061 000 ZK 140
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

NL 146.6 – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 44061_PLU_20240919

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Frossay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide – 100 % de la parcelle
Boisement à préserver (écologie)
Eléments de paysage correspondant à un espace boisé à préserver – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information (loi Littoral)
Loi littoral - Espaces proches du rivage – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
L'ESTUAIRE DE LA LOIRE – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (47 % de la parcelle), faible (53 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
44061 000 ZK 6 (44061000ZK0006)
Commune
Frossay (44061)
Préfixe
000
Section
ZK
Numéro
6
Surface cadastrale (contenance)
7 131 m²
Surface calculée
7 105 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (44061_PLU_20240919)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 44061 000 ZK 5Parcelle suivante : 44061 000 ZK 7