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Parcelle 44061 000 ZH 107

Parcelle cadastrale de 3 633 m² (contenance cadastrale), à Frossay. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
3 633 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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44061 000 ZH 3844061 000 ZH 3944061 000 ZH 4044061 000 ZH 4444061 000 ZH 4544061 000 ZH 4644061 000 ZH 4744061 000 ZH 4844061 000 ZH 4944061 000 ZH 5144061 000 ZH 8944061 000 ZH 9044061 000 ZH 9244061 000 ZH 9344061 000 ZH 9444061 000 ZH 9544061 000 ZH 9744061 000 ZH 9844061 000 ZH 10044061 000 ZH 10144061 000 ZH 10244061 000 ZH 10344061 000 ZH 10444061 000 ZH 10544061 000 ZH 10644061 000 ZH 10744061 000 ZH 10844061 000 ZH 10944061 000 ZH 11044061 000 ZH 11144061 000 ZH 11244061 000 ZH 11344061 000 ZH 11444061 000 ZH 12144061 000 ZH 12244061 000 ZH 12344061 000 ZH 12444061 000 ZH 19744061 000 ZH 19844061 000 ZH 19944061 000 ZH 21944061 000 ZH 22044061 000 ZH 23444061 000 ZH 23544061 000 ZH 23644061 000 ZH 23744061 000 ZH 26444061 000 ZH 30744061 000 ZH 30844061 000 ZH 31544061 000 ZH 31644061 000 ZH 32144061 000 ZH 32244061 000 ZH 34244061 000 ZH 34344061 000 ZH 34644061 000 ZH 34744061 000 ZH 34844061 000 ZH 34944061 000 ZH 35444061 000 ZH 355
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 44061_PLU_20240919

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Frossay

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information (loi Littoral)
Loi littoral - Espaces proches du rivage – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
44061 000 ZH 107 (44061000ZH0107)
Commune
Frossay (44061)
Préfixe
000
Section
ZH
Numéro
107
Surface cadastrale (contenance)
3 633 m²
Surface calculée
3 615 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (44061_PLU_20240919)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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