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Parcelle 40323 000 AC 598

Vert (40323), section AC

Contenance
2 411 m²
Zone du PLU
UF2Zone urbaine (U)
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40323 000 AC 7440323 000 AC 7640323 000 AC 7740323 000 AC 7840323 000 AC 7940323 000 AC 8140323 000 AC 13340323 000 AC 14640323 000 AC 14840323 000 AC 15140323 000 AC 15240323 000 AC 15340323 000 AC 15440323 000 AC 15540323 000 AC 15640323 000 AC 15740323 000 AC 15840323 000 AC 15940323 000 AC 16540323 000 AC 23940323 000 AC 24040323 000 AC 24140323 000 AC 24240323 000 AC 24340323 000 AC 24440323 000 AC 24540323 000 AC 37240323 000 AC 37740323 000 AC 38040323 000 AC 39840323 000 AC 46540323 000 AC 46640323 000 AC 46740323 000 AC 46840323 000 AC 51140323 000 AC 51340323 000 AC 51440323 000 AC 51540323 000 AC 51640323 000 AC 51840323 000 AC 52240323 000 AC 52340323 000 AC 57640323 000 AC 57740323 000 AC 57840323 000 AC 57940323 000 AC 58040323 000 AC 58140323 000 AC 58240323 000 AC 58340323 000 AC 58440323 000 AC 59340323 000 AC 59440323 000 AC 59540323 000 AC 59640323 000 AC 59740323 000 AC 59840323 000 AC 59940323 000 AC 60040323 000 AC 62640323 000 AC 62740323 000 AC 62840323 000 AC 629
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UF2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espaces verts et plantations à préserver ou réaliser en zone U – 67 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Interfaces entres zones d'urbanisation et zones d'aléa fort d'incendie de forêt – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AC 598 (40323000AC0598)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
598
Surface cadastrale (contenance)
2 411 m²
Surface calculée
2 812 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 40323 000 AC 597Parcelle suivante : 40323 000 AC 599