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Parcelle 39401 000 ZK 65

Oussières (39401), section ZK

Contenance
720 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39401 000 ZK 2439401 000 ZK 3439401 000 ZK 3539401 000 ZK 3839401 000 ZK 3939401 000 ZK 4239401 000 ZK 4339401 000 ZK 4439401 000 ZK 4539401 000 ZK 4639401 000 ZK 4839401 000 ZK 4939401 000 ZK 5039401 000 ZK 5539401 000 ZK 5639401 000 ZK 5739401 000 ZK 5839401 000 ZK 5939401 000 ZK 6039401 000 ZK 6139401 000 ZK 6239401 000 ZK 6339401 000 ZK 6539401 000 ZK 6639401 000 ZK 6739401 000 ZK 6939401 000 ZK 7039401 000 ZK 7139401 000 ZK 7239401 000 ZK 7639401 000 ZK 7739401 000 ZK 7839401 000 ZK 8039401 000 ZK 8139401 000 ZK 8239401 000 ZK 8339401 000 ZK 8839401 000 ZK 8939401 000 ZK 9039401 000 ZK 9139401 000 ZK 9239401 000 ZK 9439401 000 ZK 9539401 000 ZK 9639401 000 ZK 9739401 000 ZK 9939401 000 ZK 10039401 000 ZK 10139401 000 ZK 10239401 000 ZK 10339401 000 ZK 10439401 000 ZK 10539401 000 ZK 10739401 000 ZK 10839401 000 ZK 10939401 000 ZK 11039401 000 ZK 11139401 000 ZK 12839401 000 ZK 14439401 000 ZK 14539401 000 ZK 14639401 000 ZK 14739401 000 ZK 14839401 000 ZK 15339401 000 ZK 16739401 000 ZK 17639401 000 ZK 18139401 000 ZK 18239401 000 ZK 18339401 000 ZK 18439401 000 ZK 18539401 000 ZK 18639401 000 ZK 18939401 000 ZK 19439401 000 ZK 19539401 000 ZK 19639401 000 ZK 19739401 000 ZK 20039401 000 ZK 20139401 000 ZK 20239401 000 ZK 20339401 000 ZK 20439401 000 ZK 20639401 000 ZK 21239401 000 ZK 21739401 000 ZK 21839401 000 ZK 21939401 000 ZK 22039401 000 ZK 22539401 000 ZK 22639401 000 ZK 22739401 000 ZK 23239401 000 ZK 23339401 000 ZK 23439401 000 ZK 23539401 000 ZK 23639401 000 ZK 23739401 000 ZK 24939401 000 ZK 25039401 000 ZK 25139401 000 ZK 25239401 000 ZK 25339401 000 ZK 254
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39401 000 ZK 65 (39401000ZK0065)
Commune
Oussières (39401)
Préfixe
000
Section
ZK
Numéro
65
Surface cadastrale (contenance)
720 m²
Surface calculée
708 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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