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Parcelle 39401 000 ZK 109

Oussières (39401), section ZK

Contenance
5 676 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39401 000 ZK 6339401 000 ZK 6539401 000 ZK 8739401 000 ZK 8839401 000 ZK 8939401 000 ZK 9139401 000 ZK 9239401 000 ZK 9439401 000 ZK 9539401 000 ZK 9639401 000 ZK 9739401 000 ZK 9939401 000 ZK 10039401 000 ZK 10239401 000 ZK 10339401 000 ZK 10439401 000 ZK 10539401 000 ZK 10739401 000 ZK 10839401 000 ZK 10939401 000 ZK 11039401 000 ZK 11139401 000 ZK 11239401 000 ZK 11339401 000 ZK 11439401 000 ZK 11639401 000 ZK 12039401 000 ZK 12139401 000 ZK 12539401 000 ZK 12639401 000 ZK 12839401 000 ZK 13039401 000 ZK 13139401 000 ZK 13239401 000 ZK 13339401 000 ZK 13439401 000 ZK 17639401 000 ZK 18139401 000 ZK 18239401 000 ZK 18539401 000 ZK 18639401 000 ZK 18739401 000 ZK 18839401 000 ZK 19539401 000 ZK 19639401 000 ZK 20039401 000 ZK 22139401 000 ZK 22239401 000 ZK 23239401 000 ZK 23439401 000 ZK 24239401 000 ZK 24339401 000 ZK 24439401 000 ZK 24539401 000 ZK 24639401 000 ZK 24739401 000 ZK 24839401 000 ZK 24939401 000 ZK 250
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39401 000 ZK 109 (39401000ZK0109)
Commune
Oussières (39401)
Préfixe
000
Section
ZK
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
5 676 m²
Surface calculée
5 633 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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