Cadastre d'Oussières
En bref
- Code commune (INSEE)
- 39401
- Département
- Jura (39)
- Parcelles
- 516
- Sections cadastrales
- 6
- Surface cadastrale (contenance)
- 748,2 ha
Urbanisme
Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d'urbanisme (RNU).
Prescriptions du PLU
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Informations du PLU
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Servitudes d'utilité publique
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Site inscrit ou classé
- 51 parcelles
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
- Retrait-gonflement des argiles
- 70 % de la surface des parcelles en exposition forte, 31 % moyenne
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
- Section A 25 parcelles
- Section C 2 parcelles
- Section ZE 58 parcelles
- Section ZH 106 parcelles
- Section ZI 117 parcelles
- Section ZK 208 parcelles
Adresses
137 adresses sur 17 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Grande Rue 39800
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 (+1) · 7 · 10 · 14
- Impasse du Parterre 39800
- 2 · 4 (+2) · 5
- Rue a la Brune 39800
- 2 · 3 · 5
- Rue a l’Ane 39800
- 1 · 2 · 3 · 4 · 6 · 10
- Rue de la Chênaie 39800
- 1
- Rue de la Chouette 39800
- 3 · 4 · 5 · 6 · 8 (+1) · 9 · 9 bis · 10 · 11 · 12 · 17
- Rue de l'Ahier 39800
- 1 (+1) · 2 · 2 bis (+1) · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 592
- Rue de l'Amadou 39800
- 1 · 2 · 3 · 5
- Rue de l'Eteinche 39800
- 1 · 3 · 4 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 13 · 14 · 15 · 17 · 21 · 22
- Rue des Ecoles 39800
- 1 (+1) · 2 · 2 bis · 3 · 4 · 5 · 7 · 8 · 9 · 12 · 14
- Rue du Bas des Joncs 39800
- 1 · 2 · 3 (+1) · 5 · 6 · 7 · 8 · 10 · 14
- Rue du Bief Romain 39800
- 1 · 1 bis · 1A · 3 · 5
- Rue du Bois 39800
- 1 · 2 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 11 · 13 · 1039
- Rue du Château 39800
- 1 bis · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 12 · 13 · 16 (+1) · 17 · 18 · 20 · 22 · 24
- Rue du Grand Meix 39800
- 1
- Rue du Moitié 39800
- 1 · 2 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 8 bis · 9 · 10 · 11 · 12 · 13 · 13 bis · 14 · 17 · 18 · 19 · 21
- Rue Gauchere 39800
- 1
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.