Parcelle 39401 000 ZK 90
Oussières (39401), section ZK
- Contenance
- 4 212 m²
- Zone du PLU
- Aucune zone publiée
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition forte (78 % de la parcelle), moyenne (23 %)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 39401 000 ZK 90 (39401000ZK0090)
- Commune
- Oussières (39401)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZK
- Numéro
- 90
- Surface cadastrale (contenance)
- 4 212 m²
- Surface calculée
- 4 167 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelles voisines
- 39401 000 ZK 80 – 5 Rue des Ecoles, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 81
- 39401 000 ZK 82
- 39401 000 ZK 83 – 9 Rue des Ecoles, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 85 – 20 Rue du Château, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 86 – 18 Rue du Château, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 87 – 16 Rue du Château, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 88 – 16 Rue du Château, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 89 – 12 Rue du Château, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 91 – 1 Rue du Bief Romain, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 185
- 39401 000 ZK 232 – 1A Rue du Bief Romain, 39800 Oussières
- 39401 000 ZK 233
- 39401 000 ZK 237 – 1 bis Rue du Bief Romain, 39800 Oussières
Parcelle précédente : 39401 000 ZK 89 – 12 Rue du Château, 39800 OussièresParcelle suivante : 39401 000 ZK 91 – 1 Rue du Bief Romain, 39800 Oussières