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Parcelle 39362 000 AP 115

Parcelle cadastrale de 3 978 m² (contenance cadastrale), à Montmorot. Zones du PLU : N et UA.

Contenance
3 978 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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39362 000 AP 439362 000 AP 5139362 000 AP 5239362 000 AP 5339362 000 AP 5639362 000 AP 5739362 000 AP 5839362 000 AP 9739362 000 AP 9839362 000 AP 9939362 000 AP 10039362 000 AP 10239362 000 AP 10339362 000 AP 10439362 000 AP 10539362 000 AP 10639362 000 AP 10739362 000 AP 10839362 000 AP 10939362 000 AP 11039362 000 AP 11139362 000 AP 11239362 000 AP 11339362 000 AP 11439362 000 AP 11539362 000 AP 11639362 000 AP 11739362 000 AP 11939362 000 AP 12139362 000 AP 12239362 000 AP 12339362 000 AP 12739362 000 AP 12939362 000 AP 13139362 000 AP 13239362 000 AP 13339362 000 AP 13439362 000 AP 13539362 000 AP 13639362 000 AP 13739362 000 AP 13839362 000 AP 13939362 000 AP 14039362 000 AP 14139362 000 AP 14239362 000 AP 14339362 000 AP 14439362 000 AP 14539362 000 AP 14639362 000 AP 14739362 000 AP 15039362 000 AP 15539362 000 AP 15839362 000 AP 15939362 000 AP 16039362 000 AP 18839362 000 AP 18939362 000 AP 19039362 000 AP 19139362 000 AP 19339362 000 AP 19539362 000 AP 21839362 000 AP 23339362 000 AP 23439362 000 AP 23539362 000 AP 23639362 000 AP 23739362 000 AP 23839362 000 AP 23939362 000 AP 27239362 000 AP 27339362 000 AP 27639362 000 AP 27739362 000 AP 27839362 000 AP 27939362 000 AP 28039362 000 AP 28139362 000 AP 28239362 000 AP 28339362 000 AP 28439362 000 AP 28539362 000 AP 294
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

97 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20240610

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

97 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20260416

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

3 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20240610

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

3 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20260416

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Montmorot

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 3 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage d'assainissement collectif – 3 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château (ruines) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Lons et alentours – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39362 000 AP 115 (39362000AP0115)
Commune
Montmorot (39362)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
115
Surface cadastrale (contenance)
3 978 m²
Surface calculée
3 958 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39362_PLU_20260416)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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