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Parcelle 39362 000 AP 90

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), à Montmorot. Zones du PLU : N.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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39362 000 AP 439362 000 AP 5239362 000 AP 5339362 000 AP 5539362 000 AP 5639362 000 AP 5739362 000 AP 5839362 000 AP 6039362 000 AP 6239362 000 AP 6339362 000 AP 6439362 000 AP 6539362 000 AP 6639362 000 AP 7139362 000 AP 7239362 000 AP 7339362 000 AP 7439362 000 AP 7739362 000 AP 7839362 000 AP 8039362 000 AP 8139362 000 AP 8239362 000 AP 8539362 000 AP 8639362 000 AP 8739362 000 AP 8839362 000 AP 9039362 000 AP 9139362 000 AP 9639362 000 AP 9739362 000 AP 9839362 000 AP 9939362 000 AP 10039362 000 AP 10139362 000 AP 10239362 000 AP 10339362 000 AP 10439362 000 AP 10739362 000 AP 10839362 000 AP 10939362 000 AP 12239362 000 AP 12339362 000 AP 16239362 000 AP 16439362 000 AP 20339362 000 AP 20439362 000 AP 20739362 000 AP 21139362 000 AP 21239362 000 AP 21339362 000 AP 21939362 000 AP 22039362 000 AP 22339362 000 AP 22439362 000 AP 22539362 000 AP 22639362 000 AP 22739362 000 AP 24939362 000 AP 25139362 000 AP 25239362 000 AP 27139362 000 AP 27239362 000 AP 27339362 000 AP 27439362 000 AP 28839362 000 AP 29039362 000 AP 29139362 000 AP 29239362 000 AP 29339362 000 AP 29939362 000 AP 30039362 000 AP 30139362 000 AP 30239362 000 AP 30539362 000 AP 30739362 000 AP 30839362 000 AP 30939362 000 AP 31039362 000 AP 31339362 000 AP 31439362 000 AP 32039362 000 AP 32139362 000 AP 32239362 000 AP 32339362 000 AP 32439362 000 AP 32539362 000 AP 345
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20240610

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 39362_PLU_20260416

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Montmorot

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Murs à protéger au titre de l'article L.151-19 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château (ruines) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (13 % de la parcelle), moyenne (87 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 R111-3 Lons et alentours – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39362 000 AP 90 (39362000AP0090)
Commune
Montmorot (39362)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
90
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (39362_PLU_20260416)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39362 000 AP 88 – 4 Rue Calmette, 39570 MontmorotParcelle suivante : 39362 000 AP 91 – 6 Rue Calmette, 39570 Montmorot