CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 39165 000 ZC 73

Conte (39165), section ZC

Contenance
7 474 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
39165 000 ZC 239165 000 ZC 339165 000 ZC 439165 000 ZC 539165 000 ZC 639165 000 ZC 739165 000 ZC 839165 000 ZC 939165 000 ZC 1039165 000 ZC 1139165 000 ZC 1239165 000 ZC 1339165 000 ZC 1439165 000 ZC 1539165 000 ZC 1639165 000 ZC 1739165 000 ZC 1839165 000 ZC 1939165 000 ZC 2239165 000 ZC 2339165 000 ZC 2539165 000 ZC 2639165 000 ZC 2739165 000 ZC 2839165 000 ZC 2939165 000 ZC 3039165 000 ZC 3139165 000 ZC 3739165 000 ZC 3839165 000 ZC 3939165 000 ZC 4039165 000 ZC 4139165 000 ZC 4239165 000 ZC 4339165 000 ZC 4439165 000 ZC 4539165 000 ZC 4639165 000 ZC 4739165 000 ZC 4839165 000 ZC 4939165 000 ZC 5039165 000 ZC 5139165 000 ZC 5239165 000 ZC 6039165 000 ZC 6539165 000 ZC 6639165 000 ZC 6839165 000 ZC 6939165 000 ZC 7039165 000 ZC 7139165 000 ZC 7239165 000 ZC 7339165 000 ZC 7839165 000 ZC 8139165 000 ZC 8239165 000 ZC 83
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
7,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39165 000 ZC 73 (39165000ZC0073)
Commune
Conte (39165)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
73
Surface cadastrale (contenance)
7 474 m²
Surface calculée
7 468 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39165 000 ZC 72Parcelle suivante : 39165 000 ZC 74