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Cadastre de Conte

En bref

Code commune (INSEE)
39165
Département
Jura (39)
Parcelles
252
Sections cadastrales
4
Surface cadastrale (contenance)
322,6 ha

Voir sur la carte

Urbanisme

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d'urbanisme (RNU).

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :

Site inscrit ou classé
1 parcelle

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles
55 % de la surface des parcelles en exposition moyenne, 45 % faible
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Sections

Adresses

43 adresses sur 9 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Grande Rue 39300
1 · 2 · 2 bis · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 11 · 12 · 13 · 14 · 15 · 17
Impasse du Champ de la Ville 39300
1 · 2
Route de Sirod 39300
1 · 2 · 4
Rue de la Source 39300
2
Rue de la Source de l’Ain 39300
2
Rue des Chaudières 39300
1 · 2 · 4 · 5 · 6 · 6 bis
Rue du Château d'Eau 39300
1 · 2 · 3 · 4 · 7 · 7 bis · 11
Rue du Clos Peccaud 39300
1 · 3 · 5
Rue du Clos Rond 39300
1 · 2 · 3 · 5

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.