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32 Rue Gillois, 39600 Arbois

Parcelle cadastrale de 331 m² (contenance cadastrale).

Contenance
331 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39013 000 AC 239013 000 AC 339013 000 AC 639013 000 AC 739013 000 AC 839013 000 AC 1039013 000 AC 1139013 000 AC 1239013 000 AC 1339013 000 AC 1439013 000 AC 8839013 000 AC 8939013 000 AC 9039013 000 AC 9139013 000 AC 9239013 000 AC 9339013 000 AC 9439013 000 AC 9639013 000 AC 9739013 000 AC 9839013 000 AC 9939013 000 AC 10039013 000 AC 10139013 000 AC 10239013 000 AC 10339013 000 AC 10439013 000 AC 10539013 000 AC 10639013 000 AC 10839013 000 AC 11039013 000 AC 11139013 000 AC 11239013 000 AC 11339013 000 AC 11439013 000 AC 11539013 000 AC 11639013 000 AC 11739013 000 AC 11839013 000 AC 11939013 000 AC 12039013 000 AC 12139013 000 AC 12239013 000 AC 12339013 000 AC 12439013 000 AC 12539013 000 AC 12739013 000 AC 12839013 000 AC 12939013 000 AC 13039013 000 AC 13139013 000 AC 13239013 000 AC 13339013 000 AC 13439013 000 AC 13539013 000 AC 13639013 000 AC 13739013 000 AC 13839013 000 AC 14039013 000 AC 42039013 000 AC 42139013 000 AC 42239013 000 AC 42339013 000 AC 42439013 000 AC 46539013 000 AC 47239013 000 AC 47339013 000 AC 47439013 000 AC 475
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Arbois

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable d'Arbois – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee d Arbois – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
39013 000 AC 114 (39013000AC0114)
Commune
Arbois (39013)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
114
Surface cadastrale (contenance)
331 m²
Surface calculée
330 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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