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5 bis Rue Chevrière, 39600 Arbois

Bâtiment de 3 logements, construction 2000 ou après, sur une parcelle de 250 m² (contenance cadastrale).

Contenance
250 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

39013 000 AB 31139013 000 AB 31339013 000 AB 31639013 000 AB 31739013 000 AB 31939013 000 AB 32039013 000 AB 32339013 000 AB 32439013 000 AB 32539013 000 AB 32639013 000 AB 32739013 000 AB 32839013 000 AB 32939013 000 AB 33039013 000 AB 33139013 000 AB 33239013 000 AB 33339013 000 AB 33439013 000 AB 33539013 000 AB 33839013 000 AB 33939013 000 AB 34139013 000 AB 34239013 000 AB 34339013 000 AB 34639013 000 AB 34739013 000 AB 35239013 000 AB 37139013 000 AB 37239013 000 AB 37439013 000 AB 37539013 000 AB 37639013 000 AB 37739013 000 AB 37839013 000 AB 37939013 000 AB 38039013 000 AB 38639013 000 AB 38739013 000 AB 38839013 000 AB 38939013 000 AB 39039013 000 AB 39239013 000 AB 39339013 000 AB 39439013 000 AB 39539013 000 AB 39639013 000 AB 39739013 000 AB 39839013 000 AB 39939013 000 AB 40039013 000 AB 40139013 000 AB 40239013 000 AB 40339013 000 AB 40439013 000 AB 40539013 000 AB 40839013 000 AB 40939013 000 AB 41139013 000 AB 42339013 000 AB 71839013 000 AB 75239013 000 AB 82839013 000 AB 82939013 000 AB 83839013 000 AB 83939013 000 AB 91339013 000 AB 91439013 000 AB 92239013 000 AB 93139013 000 AB 93239013 000 AB 94339013 000 AB 99139013 000 AB 99239013 000 AB 99339013 000 AB 1048
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Arbois

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable d'Arbois – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,6 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
3
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PM1 PPR Reculee d Arbois – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39013 000 AB 374 (39013000AB0374)
Commune
Arbois (39013)
Préfixe
000
Section
AB
Numéro
374
Surface cadastrale (contenance)
250 m²
Surface calculée
248 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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