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Parcelle 38457 000 A 639

Saint-Siméon-de-Bressieux (38457), section A

Contenance
5 295 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38457 000 A 43438457 000 A 43538457 000 A 43938457 000 A 44438457 000 A 44538457 000 A 44638457 000 A 44738457 000 A 62238457 000 A 62338457 000 A 62538457 000 A 62638457 000 A 62738457 000 A 63638457 000 A 63738457 000 A 63838457 000 A 63938457 000 A 64038457 000 A 64138457 000 A 64238457 000 A 64338457 000 A 64438457 000 A 64538457 000 A 64638457 000 A 64738457 000 A 64938457 000 A 65038457 000 A 65438457 000 A 65538457 000 A 65638457 000 A 65838457 000 A 67138457 000 A 67338457 000 A 67438457 000 A 67638457 000 A 67738457 000 A 69638457 000 A 70038457 000 A 74838457 000 A 78038457 000 A 78138457 000 A 78438457 000 A 78538457 000 A 78638457 000 A 78738457 000 A 79038457 000 A 79138457 000 A 79238457 000 A 79338457 000 A 79438457 000 A 79538457 000 A 79638457 000 A 79738457 000 A 79838457 000 A 79938457 000 A 80038457 000 A 82138457 000 A 82238457 000 A 84838457 000 A 84938457 000 A 103838457 000 A 104038457 000 A 104138457 000 A 104238457 000 A 104338457 000 A 104738457 000 A 104838457 000 A 104938457 000 A 106138457 000 A 106238457 000 A 106338457 000 A 106438457 000 A 106538457 000 A 107538457 000 A 110838457 000 A 111638457 000 A 111738457 000 A 114138457 000 A 114238457 000 A 114338457 000 A 114438457 000 A 114538457 000 A 114638457 000 A 115038457 000 A 115238457 000 A 117938457 000 A 118038457 000 A 119638457 000 A 119738457 000 A 1198
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20251117_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Saint-Siméon-de-Bressieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs interdits à la construction en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 89 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs soumis à des conditions spéciales en raison de l'exposition à des risques naturels (voir chapitre 1 du réglement écrit) – 11 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38457 000 A 639 (384570000A0639)
Commune
Saint-Siméon-de-Bressieux (38457)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
639
Surface cadastrale (contenance)
5 295 m²
Surface calculée
5 328 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20251117_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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