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Parcelle 38239 000 BL 261

Moirans (38239), section BL

Contenance
3,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BL 138239 000 BL 238239 000 BL 338239 000 BL 438239 000 BL 638239 000 BL 738239 000 BL 838239 000 BL 938239 000 BL 1038239 000 BL 1138239 000 BL 1238239 000 BL 1438239 000 BL 1538239 000 BL 1638239 000 BL 1738239 000 BL 1838239 000 BL 2538239 000 BL 7738239 000 BL 7838239 000 BL 7938239 000 BL 8238239 000 BL 8338239 000 BL 8738239 000 BL 8838239 000 BL 8938239 000 BL 9038239 000 BL 9138239 000 BL 9238239 000 BL 9338239 000 BL 9438239 000 BL 9538239 000 BL 9638239 000 BL 9738239 000 BL 9838239 000 BL 10138239 000 BL 10238239 000 BL 10338239 000 BL 10438239 000 BL 10538239 000 BL 19838239 000 BL 20038239 000 BL 21038239 000 BL 21138239 000 BL 21238239 000 BL 21338239 000 BL 21438239 000 BL 21538239 000 BL 21638239 000 BL 21738239 000 BL 21838239 000 BL 21938239 000 BL 22038239 000 BL 22138239 000 BL 22238239 000 BL 22638239 000 BL 22838239 000 BL 22938239 000 BL 23038239 000 BL 23238239 000 BL 23338239 000 BL 23538239 000 BL 23638239 000 BL 23738239 000 BL 23838239 000 BL 24038239 000 BL 24338239 000 BL 24438239 000 BL 24538239 000 BL 24638239 000 BL 24738239 000 BL 24838239 000 BL 24938239 000 BL 25038239 000 BL 25138239 000 BL 25238239 000 BL 25338239 000 BL 25438239 000 BL 25538239 000 BL 25738239 000 BL 25838239 000 BL 25938239 000 BL 26038239 000 BL 26138239 000 BL 26238239 000 BL 26338239 000 BL 26438239 000 BL 26538239 000 BL 26638239 000 BL 26738239 000 BL 26838239 000 BL 26938239 000 BL 27038239 000 BL 27138239 000 BL 27238239 000 BL 29938239 000 BL 30338239 000 BL 30438239 000 BL 30538239 000 BL 30638239 000 BL 30738239 000 BL 31938239 000 BL 32538239 000 BL 32638239 000 BL 32738239 000 BL 32838239 000 BL 32938239 000 BL 33038239 000 BL 34038239 000 BL 34138239 000 BL 36538239 000 BL 36638239 000 BL 36738239 000 BL 43138239 000 BL 43638239 000 BL 43738239 000 BL 43838239 000 BL 44238239 000 BL 44538239 000 BL 44638239 000 BL 44738239 000 BL 44838239 000 BL 44938239 000 BL 50738239 000 BL 50838239 000 BL 50938239 000 BL 51038239 000 BL 53438239 000 BL 53538239 000 BL 54038239 000 BL 55938239 000 BL 56038239 000 BL 56138239 000 BL 56238239 000 BL 56338239 000 BL 56438239 000 BL 610
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

59 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

41 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Perimetre autour des canalisations – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone d'implantation d'ouvrage de transport de GAZ naturel : Zone de la commune ou tout projet doit faire l'objet d'une « DEMAND… – moins de 1 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
Perimetre de boisement reglemente – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 99 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi1 – 15 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Zone de Bruit (arrêté de classement sonore des voies de circulation) – moins de 1 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone d'assainissement collectif – moins de 1 % de la parcelle
Autre information
CARTE DES ALEAS / Principaux Bassins versants – moins de 1 % de la parcelle
Autre information
CARTE DES ALEAS / RISQUE SISMIQUE : Zone de sismicité 4 (moyenne) – moins de 1 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
99 % de la parcelle
Lignes électriques
41 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 261 (38239000BL0261)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
261
Surface cadastrale (contenance)
3,3 ha
Surface calculée
3,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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