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Parcelle 38239 000 BL 77

Moirans (38239), section BL

Contenance
9 086 m²
Zone du PLU
NpZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 BL 1438239 000 BL 1538239 000 BL 1838239 000 BL 2538239 000 BL 7438239 000 BL 7738239 000 BL 7838239 000 BL 7938239 000 BL 8038239 000 BL 8238239 000 BL 8338239 000 BL 8738239 000 BL 8838239 000 BL 8938239 000 BL 9038239 000 BL 9538239 000 BL 9638239 000 BL 9738239 000 BL 9838239 000 BL 10138239 000 BL 10238239 000 BL 10338239 000 BL 10438239 000 BL 10538239 000 BL 17538239 000 BL 17638239 000 BL 17738239 000 BL 17838239 000 BL 21038239 000 BL 21138239 000 BL 21238239 000 BL 21338239 000 BL 21538239 000 BL 29938239 000 BL 30638239 000 BL 30738239 000 BL 32538239 000 BL 32638239 000 BL 32738239 000 BL 32838239 000 BL 32938239 000 BL 33038239 000 BL 35338239 000 BL 36138239 000 BL 36238239 000 BL 36538239 000 BL 36638239 000 BL 36738239 000 BL 36838239 000 BL 36938239 000 BL 37038239 000 BL 37138239 000 BL 37238239 000 BL 37338239 000 BL 37438239 000 BL 37538239 000 BL 37638239 000 BL 37738239 000 BL 37838239 000 BL 37938239 000 BL 38038239 000 BL 38138239 000 BL 38238239 000 BL 38338239 000 BL 38438239 000 BL 38538239 000 BL 38638239 000 BL 38738239 000 BL 38838239 000 BL 38938239 000 BL 39038239 000 BL 39138239 000 BL 39238239 000 BL 39338239 000 BL 39438239 000 BL 39538239 000 BL 39638239 000 BL 39738239 000 BL 39838239 000 BL 41638239 000 BL 41738239 000 BL 41838239 000 BL 41938239 000 BL 42038239 000 BL 42138239 000 BL 42238239 000 BL 42338239 000 BL 42438239 000 BL 42538239 000 BL 42638239 000 BL 42738239 000 BL 42838239 000 BL 42938239 000 BL 43038239 000 BL 43138239 000 BL 50738239 000 BL 50838239 000 BL 50938239 000 BL 51038239 000 BL 51938239 000 BL 52138239 000 BL 61038239 000 BL 65538239 000 BL 65638239 000 BL 65738239 000 BL 65838239 000 BL 68138239 000 BL 688
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Zone non aedificandi – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 77 (38239000BL0077)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
77
Surface cadastrale (contenance)
9 086 m²
Surface calculée
9 101 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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