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Parcelle 38239 000 BL 14

Moirans (38239), section BL

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BL 638239 000 BL 738239 000 BL 838239 000 BL 938239 000 BL 1038239 000 BL 1138239 000 BL 1238239 000 BL 1438239 000 BL 1538239 000 BL 1638239 000 BL 1738239 000 BL 1838239 000 BL 2238239 000 BL 2338239 000 BL 2438239 000 BL 2538239 000 BL 2638239 000 BL 2738239 000 BL 2838239 000 BL 2938239 000 BL 3038239 000 BL 3238239 000 BL 3338239 000 BL 3538239 000 BL 3638239 000 BL 7738239 000 BL 7838239 000 BL 7938239 000 BL 8038239 000 BL 8238239 000 BL 8338239 000 BL 8738239 000 BL 8838239 000 BL 8938239 000 BL 9038239 000 BL 9138239 000 BL 9238239 000 BL 9338239 000 BL 9538239 000 BL 10138239 000 BL 10238239 000 BL 10338239 000 BL 10438239 000 BL 10538239 000 BL 29338239 000 BL 29938239 000 BL 30538239 000 BL 30638239 000 BL 30738239 000 BL 32538239 000 BL 32638239 000 BL 32738239 000 BL 32838239 000 BL 32938239 000 BL 33038239 000 BL 35338239 000 BL 36938239 000 BL 37438239 000 BL 37538239 000 BL 37638239 000 BL 42738239 000 BL 42838239 000 BL 42938239 000 BL 43038239 000 BL 43138239 000 BL 61038239 000 BL 71238239 000 BL 713
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Enjeux risques Bg – 32 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 14 (38239000BL0014)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
14
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BL 12Parcelle suivante : 38239 000 BL 15