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Parcelle 38239 000 BL 217

Moirans (38239), section BL

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 BL 138239 000 BL 238239 000 BL 338239 000 BL 438239 000 BL 638239 000 BL 738239 000 BL 838239 000 BL 938239 000 BL 1038239 000 BL 1138239 000 BL 1238239 000 BL 1438239 000 BL 1538239 000 BL 1638239 000 BL 1738239 000 BL 1838239 000 BL 8738239 000 BL 8838239 000 BL 8938239 000 BL 9038239 000 BL 9138239 000 BL 9238239 000 BL 9338239 000 BL 9438239 000 BL 9538239 000 BL 9638239 000 BL 9738239 000 BL 9838239 000 BL 20038239 000 BL 21238239 000 BL 21338239 000 BL 21438239 000 BL 21538239 000 BL 21638239 000 BL 21738239 000 BL 21838239 000 BL 21938239 000 BL 22038239 000 BL 22138239 000 BL 22238239 000 BL 22638239 000 BL 22838239 000 BL 22938239 000 BL 23038239 000 BL 24338239 000 BL 24438239 000 BL 24538239 000 BL 24638239 000 BL 24838239 000 BL 24938239 000 BL 25038239 000 BL 25138239 000 BL 25238239 000 BL 25538239 000 BL 26138239 000 BL 26238239 000 BL 26338239 000 BL 26438239 000 BL 26538239 000 BL 26638239 000 BL 26738239 000 BL 26838239 000 BL 26938239 000 BL 27038239 000 BL 27138239 000 BL 27238239 000 BL 30338239 000 BL 30438239 000 BL 30538239 000 BL 30638239 000 BL 30738239 000 BL 32538239 000 BL 32638239 000 BL 32738239 000 BL 32838239 000 BL 32938239 000 BL 34138239 000 BL 44238239 000 BL 44538239 000 BL 44638239 000 BL 44738239 000 BL 44838239 000 BL 44938239 000 BL 50738239 000 BL 50838239 000 BL 50938239 000 BL 53438239 000 BL 54038239 000 BL 56238239 000 BL 56338239 000 BL 564
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Enjeux risques Bg – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 30 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 217 (38239000BL0217)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
217
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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