CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 BL 74

Moirans (38239), section BL

Contenance
4 016 m²
Zone du PLU
NpZone naturelle et forestière (N)
38239 000 BL 2638239 000 BL 2938239 000 BL 3038239 000 BL 3238239 000 BL 5038239 000 BL 5138239 000 BL 5738239 000 BL 5838239 000 BL 5938239 000 BL 6738239 000 BL 7238239 000 BL 7338239 000 BL 7438239 000 BL 7738239 000 BL 7938239 000 BL 8038239 000 BL 8238239 000 BL 11138239 000 BL 11238239 000 BL 11338239 000 BL 28138239 000 BL 28238239 000 BL 28338239 000 BL 28438239 000 BL 28538239 000 BL 29138239 000 BL 29238239 000 BL 29338239 000 BL 29438239 000 BL 29938239 000 BL 34238239 000 BL 34338239 000 BL 35338239 000 BL 36138239 000 BL 36238239 000 BL 37738239 000 BL 37838239 000 BL 38038239 000 BL 38138239 000 BL 38238239 000 BL 38338239 000 BL 38438239 000 BL 38538239 000 BL 38638239 000 BL 38738239 000 BL 38838239 000 BL 38938239 000 BL 39038239 000 BL 39138239 000 BL 39638239 000 BL 39738239 000 BL 39838239 000 BL 39938239 000 BL 40038239 000 BL 40138239 000 BL 40238239 000 BL 40338239 000 BL 40438239 000 BL 40538239 000 BL 40638239 000 BL 40738239 000 BL 40838239 000 BL 40938239 000 BL 41038239 000 BL 41138239 000 BL 41238239 000 BL 41638239 000 BL 41738239 000 BL 41838239 000 BL 41938239 000 BL 42038239 000 BL 42138239 000 BL 42238239 000 BL 42338239 000 BL 42438239 000 BL 42538239 000 BL 42638239 000 BL 42738239 000 BL 42838239 000 BL 42938239 000 BL 43038239 000 BL 47738239 000 BL 47838239 000 BL 47938239 000 BL 48038239 000 BL 48138239 000 BL 48238239 000 BL 48338239 000 BL 48438239 000 BL 48538239 000 BL 48638239 000 BL 48738239 000 BL 48838239 000 BL 48938239 000 BL 49038239 000 BL 49538239 000 BL 50538239 000 BL 51938239 000 BL 52038239 000 BL 52138239 000 BL 53238239 000 BL 61038239 000 BL 62038239 000 BL 62138239 000 BL 62238239 000 BL 62338239 000 BL 62438239 000 BL 63338239 000 BL 63438239 000 BL 63538239 000 BL 63638239 000 BL 63738239 000 BL 63838239 000 BL 63938239 000 BL 64038239 000 BL 64138239 000 BL 64238239 000 BL 64338239 000 BL 64438239 000 BL 64538239 000 BL 64638239 000 BL 64738239 000 BL 64838239 000 BL 64938239 000 BL 65038239 000 BL 65138239 000 BL 65238239 000 BL 65338239 000 BL 65438239 000 BL 65538239 000 BL 65638239 000 BL 65738239 000 BL 65838239 000 BL 65938239 000 BL 66038239 000 BL 66138239 000 BL 74038239 000 BL 74138239 000 BL 742
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 74 (38239000BL0074)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
74
Surface cadastrale (contenance)
4 016 m²
Surface calculée
3 990 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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