CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 BL 59

Moirans (38239), section BL

Contenance
1 984 m²
Zone du PLU
NpZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
38239 000 BL 3038239 000 BL 3238239 000 BL 3338239 000 BL 3538239 000 BL 3638239 000 BL 4838239 000 BL 4938239 000 BL 5038239 000 BL 5138239 000 BL 5738239 000 BL 5838239 000 BL 5938239 000 BL 7238239 000 BL 7338239 000 BL 7438239 000 BL 8038239 000 BL 28038239 000 BL 28138239 000 BL 28238239 000 BL 28338239 000 BL 28438239 000 BL 28538239 000 BL 28638239 000 BL 28738239 000 BL 28838239 000 BL 29138239 000 BL 29238239 000 BL 29338239 000 BL 29438239 000 BL 34238239 000 BL 34338239 000 BL 47838239 000 BL 47938239 000 BL 48038239 000 BL 48138239 000 BL 48238239 000 BL 48338239 000 BL 49038239 000 BL 51938239 000 BL 52038239 000 BL 52138239 000 BL 63738239 000 BL 74038239 000 BL 74138239 000 BL 742
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Np – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 59 (38239000BL0059)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
1 984 m²
Surface calculée
1 996 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 BL 58Parcelle suivante : 38239 000 BL 62