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Parcelle 38239 000 BL 490

Moirans (38239), section BL

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

38239 000 BL 4838239 000 BL 5838239 000 BL 6638239 000 BL 6738239 000 BL 7438239 000 BL 11138239 000 BL 11238239 000 BL 11338239 000 BL 28038239 000 BL 28138239 000 BL 28238239 000 BL 28338239 000 BL 28438239 000 BL 28538239 000 BL 28638239 000 BL 28738239 000 BL 29138239 000 BL 31138239 000 BL 34238239 000 BL 34338239 000 BL 34438239 000 BL 47738239 000 BL 47838239 000 BL 47938239 000 BL 48038239 000 BL 48138239 000 BL 48238239 000 BL 48338239 000 BL 48438239 000 BL 48538239 000 BL 48638239 000 BL 48738239 000 BL 48838239 000 BL 48938239 000 BL 49038239 000 BL 49438239 000 BL 49538239 000 BL 49638239 000 BL 52938239 000 BL 53238239 000 BL 62238239 000 BL 63738239 000 BL 63838239 000 BL 63938239 000 BL 64038239 000 BL 64238239 000 BL 64338239 000 BL 64438239 000 BL 64538239 000 BL 64638239 000 BL 64738239 000 BL 64838239 000 BL 64938239 000 BL 65038239 000 BL 65138239 000 BL 65338239 000 BL 65438239 000 BL 65538239 000 BL 65638239 000 BL 73938239 000 BL 74038239 000 BL 74138239 000 BL 742
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
38239 000 BL 490 (38239000BL0490)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
BL
Numéro
490
Surface cadastrale (contenance)
1 887 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 910 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

UCbp – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Prescriptions du PLU

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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