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Parcelle 38239 000 AT 277

Moirans (38239), section AT

Contenance
1 117 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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38239 000 AT 5438239 000 AT 5738239 000 AT 5838239 000 AT 5938239 000 AT 6938239 000 AT 7138239 000 AT 7238239 000 AT 7338239 000 AT 7438239 000 AT 7538239 000 AT 7638239 000 AT 7738239 000 AT 7838239 000 AT 7938239 000 AT 8038239 000 AT 8138239 000 AT 8238239 000 AT 8338239 000 AT 8438239 000 AT 8538239 000 AT 8638239 000 AT 8738239 000 AT 10438239 000 AT 14138239 000 AT 14238239 000 AT 14338239 000 AT 14438239 000 AT 14538239 000 AT 25238239 000 AT 25338239 000 AT 26438239 000 AT 26538239 000 AT 26638239 000 AT 26738239 000 AT 27138239 000 AT 27438239 000 AT 27538239 000 AT 27638239 000 AT 27738239 000 AT 27938239 000 AT 28038239 000 AT 28138239 000 AT 28238239 000 AT 28438239 000 AT 28538239 000 AT 28638239 000 AT 28738239 000 AT 28838239 000 AT 29038239 000 AT 29138239 000 AT 29238239 000 AT 30038239 000 AT 34938239 000 AT 35438239 000 AT 36238239 000 AT 36338239 000 AT 36438239 000 AT 36538239 000 AT 36638239 000 AT 41138239 000 AT 44138239 000 AT 45338239 000 AT 46238239 000 AT 46338239 000 AT 46438239 000 AT 48938239 000 AT 52138239 000 AT 52238239 000 AT 52338239 000 AT 52438239 000 AT 55038239 000 AT 55238239 000 AT 55338239 000 AT 55438239 000 AT 55538239 000 AT 55638239 000 AT 55738239 000 AT 55838239 000 AT 55938239 000 AT 56038239 000 AT 56138239 000 AT 56238239 000 AT 56338239 000 AT 56438239 000 AT 56538239 000 AT 56638239 000 AT 56738239 000 AT 57538239 000 AT 57638239 000 AT 58538239 000 AT 58638239 000 AT 59138239 000 AT 59238239 000 AT 59338239 000 AT 59438239 000 AT 61538239 000 AT 61638239 000 AT 61738239 000 AT 61838239 000 AT 61938239 000 AT 62038239 000 AT 62138239 000 AT 62238239 000 AT 62338239 000 AT 62438239 000 AT 62538239 000 AT 62638239 000 AT 62738239 000 AT 62838239 000 AT 62938239 000 AT 630
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Périmètre de sursis à statuer
Perimetre de sursis a statuer - L.111-10 – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bi2 – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Château de la Motte – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Pierre (ancienne) – 100 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,2 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AT 277 (38239000AT0277)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AT
Numéro
277
Surface cadastrale (contenance)
1 117 m²
Surface calculée
1 130 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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