Parcelle 38239 000 AT 561
Moirans (38239), section AT
- Contenance
- 839 m²
- Zone du PLU
- UCaZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
UCa – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Emplacement réservé
- ER.8 – 100 % de la parcelle
- Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
- Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Droit de préemption urbain
- Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
- Périmètre de sursis à statuer
- Perimetre de sursis a statuer - L.111-10 – 100 % de la parcelle
- Autre information
- Enjeux risques Bi2 – 100 % de la parcelle
- Autre information
- Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Passage pour l’entretien des cours d’eau
- 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Château de la Motte – 100 % de la parcelle
- Monument historique et ses abords
- Eglise Saint-Pierre (ancienne) – 100 % de la parcelle
- Voies ferrées
- SUP T1 de l'Isère – 23 % de la parcelle
Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2, document 3
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 100 % de la parcelle
- Zone de sismicité
- Zone 4 (moyenne)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 38239 000 AT 561 (38239000AT0561)
- Commune
- Moirans (38239)
- Préfixe
- 000
- Section
- AT
- Numéro
- 561
- Surface cadastrale (contenance)
- 839 m²
- Surface calculée
- 842 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (55 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (24 %)
- Zone urbaine (U) (19 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (2 %)
- Zone Nh (0 %)
- Zone Ah (0 %)
Parcelles voisines
- 38239 000 AT 290
- 38239 000 AT 291
- 38239 000 AT 292
- 38239 000 AT 300
- 38239 000 AT 349
- 38239 000 AT 354
- 38239 000 AT 554
- 38239 000 AT 555
- 38239 000 AT 562
- 38239 000 AT 564
- 38239 000 AT 566
- 38239 000 AT 567
- 38239 000 AT 575
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