CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AH 85

Moirans (38239), section AH

Contenance
4 826 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
38239 000 AH 5038239 000 AH 5538239 000 AH 5638239 000 AH 5838239 000 AH 7038239 000 AH 7338239 000 AH 7738239 000 AH 7938239 000 AH 8138239 000 AH 8238239 000 AH 8338239 000 AH 8538239 000 AH 8638239 000 AH 8838239 000 AH 8938239 000 AH 9538239 000 AH 9638239 000 AH 9738239 000 AH 9838239 000 AH 9938239 000 AH 10038239 000 AH 10138239 000 AH 10238239 000 AH 10338239 000 AH 10438239 000 AH 10538239 000 AH 10638239 000 AH 10738239 000 AH 10838239 000 AH 10938239 000 AH 11038239 000 AH 11138239 000 AH 11238239 000 AH 14138239 000 AH 14238239 000 AH 14538239 000 AH 26438239 000 AH 28238239 000 AH 28738239 000 AH 33138239 000 AH 33238239 000 AH 33338239 000 AH 35138239 000 AH 35738239 000 AH 36138239 000 AH 37538239 000 AH 37638239 000 AH 37738239 000 AH 37838239 000 AH 38038239 000 AH 38338239 000 AH 38638239 000 AH 38938239 000 AH 39038239 000 AH 41138239 000 AH 41238239 000 AH 41338239 000 AH 41438239 000 AH 41538239 000 AH 41638239 000 AH 41738239 000 AH 41838239 000 AH 42638239 000 AH 42838239 000 AH 42938239 000 AH 43138239 000 AH 44138239 000 AH 44238239 000 AH 44638239 000 AH 44738239 000 AH 48438239 000 AH 49338239 000 AH 49438239 000 AH 49538239 000 AH 49638239 000 AH 49738239 000 AH 49838239 000 AH 49938239 000 AH 50038239 000 AH 50138239 000 AH 50238239 000 AH 54538239 000 AH 54638239 000 AH 54738239 000 AH 54838239 000 AH 55038239 000 AH 56538239 000 AH 56638239 000 AH 56738239 000 AH 56838239 000 AH 56938239 000 AH 57038239 000 AH 57138239 000 AH 57238239 000 AH 57338239 000 AH 57538239 000 AH 57638239 000 AH 60838239 000 AH 60938239 000 AH 61138239 000 AH 61238239 000 AH 61338239 000 AH 63938239 000 AH 64038239 000 AH 64838239 000 AH 64938239 000 AH 65038239 000 AH 65138239 000 AH 65238239 000 AH 653
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,3 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 85 (38239000AH0085)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
85
Surface cadastrale (contenance)
4 826 m²
Surface calculée
4 831 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AH 83Parcelle suivante : 38239 000 AH 86