CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AH 96

Moirans (38239), section AH

Contenance
2 196 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
38239 000 AH 8238239 000 AH 8338239 000 AH 8538239 000 AH 8638239 000 AH 8838239 000 AH 8938239 000 AH 9438239 000 AH 9538239 000 AH 9638239 000 AH 9738239 000 AH 9838239 000 AH 9938239 000 AH 10038239 000 AH 10138239 000 AH 10238239 000 AH 10338239 000 AH 10438239 000 AH 10538239 000 AH 10638239 000 AH 10738239 000 AH 10838239 000 AH 10938239 000 AH 11038239 000 AH 11138239 000 AH 11238239 000 AH 11338239 000 AH 11438239 000 AH 11638239 000 AH 11738239 000 AH 11838239 000 AH 12038239 000 AH 12138239 000 AH 14038239 000 AH 14138239 000 AH 14238239 000 AH 14538239 000 AH 14638239 000 AH 14738239 000 AH 26438239 000 AH 28238239 000 AH 28938239 000 AH 33038239 000 AH 33138239 000 AH 33538239 000 AH 35138239 000 AH 37838239 000 AH 42638239 000 AH 44138239 000 AH 44638239 000 AH 45238239 000 AH 45338239 000 AH 48438239 000 AH 48538239 000 AH 48638239 000 AH 48738239 000 AH 49338239 000 AH 49838239 000 AH 49938239 000 AH 50038239 000 AH 50138239 000 AH 50238239 000 AH 55338239 000 AH 64838239 000 AH 64938239 000 AH 65038239 000 AH 65138239 000 AH 65238239 000 AH 653
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 96 (38239000AH0096)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
96
Surface cadastrale (contenance)
2 196 m²
Surface calculée
2 210 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AH 95Parcelle suivante : 38239 000 AH 97