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Parcelle 38239 000 AH 383

Moirans (38239), section AH

Contenance
593 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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38239 000 AH 7038239 000 AH 7338239 000 AH 8538239 000 AH 8838239 000 AH 8938239 000 AH 28738239 000 AH 35738239 000 AH 36138239 000 AH 37738239 000 AH 37838239 000 AH 38038239 000 AH 38338239 000 AH 38638239 000 AH 41138239 000 AH 41238239 000 AH 41338239 000 AH 41438239 000 AH 41538239 000 AH 41638239 000 AH 41738239 000 AH 41838239 000 AH 43138239 000 AH 44138239 000 AH 44238239 000 AH 46038239 000 AH 46238239 000 AH 46438239 000 AH 46538239 000 AH 46638239 000 AH 46738239 000 AH 49338239 000 AH 49538239 000 AH 49638239 000 AH 49738239 000 AH 54538239 000 AH 54638239 000 AH 54738239 000 AH 56538239 000 AH 56638239 000 AH 56738239 000 AH 56838239 000 AH 56938239 000 AH 57038239 000 AH 57138239 000 AH 57238239 000 AH 57338239 000 AH 60838239 000 AH 60938239 000 AH 61138239 000 AH 61238239 000 AH 61338239 000 AH 63938239 000 AH 64038239 000 AH 652
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

92 % de la parcelle

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

8 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 383 (38239000AH0383)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
383
Surface cadastrale (contenance)
593 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
590 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AH 380Parcelle suivante : 38239 000 AH 386