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Parcelle 38239 000 AH 95

Moirans (38239), section AH

Contenance
5 750 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AH 5038239 000 AH 5538239 000 AH 5638239 000 AH 5738239 000 AH 5838239 000 AH 8238239 000 AH 8338239 000 AH 8538239 000 AH 8638239 000 AH 8838239 000 AH 8938239 000 AH 9438239 000 AH 9538239 000 AH 9638239 000 AH 9738239 000 AH 9838239 000 AH 9938239 000 AH 10038239 000 AH 10138239 000 AH 10238239 000 AH 10338239 000 AH 10438239 000 AH 10538239 000 AH 10638239 000 AH 10738239 000 AH 10838239 000 AH 10938239 000 AH 11038239 000 AH 11138239 000 AH 11238239 000 AH 11338239 000 AH 11438239 000 AH 11538239 000 AH 11638239 000 AH 11738239 000 AH 11838239 000 AH 11938239 000 AH 12038239 000 AH 12138239 000 AH 13438239 000 AH 13538239 000 AH 13938239 000 AH 14038239 000 AH 14138239 000 AH 14238239 000 AH 14538239 000 AH 14638239 000 AH 14738239 000 AH 14838239 000 AH 14938239 000 AH 16738239 000 AH 16838239 000 AH 26438239 000 AH 26538239 000 AH 26838239 000 AH 26938239 000 AH 27038239 000 AH 28238239 000 AH 28938239 000 AH 33038239 000 AH 33138239 000 AH 33238239 000 AH 33338239 000 AH 33538239 000 AH 35138239 000 AH 35738239 000 AH 36138239 000 AH 37538239 000 AH 37638239 000 AH 37738239 000 AH 37838239 000 AH 42638239 000 AH 42838239 000 AH 42938239 000 AH 44138239 000 AH 44638239 000 AH 46238239 000 AH 48438239 000 AH 49338239 000 AH 49438239 000 AH 49538239 000 AH 49638239 000 AH 49738239 000 AH 49838239 000 AH 49938239 000 AH 50038239 000 AH 50138239 000 AH 50238239 000 AH 51638239 000 AH 55138239 000 AH 55238239 000 AH 55338239 000 AH 57838239 000 AH 58238239 000 AH 58338239 000 AH 64838239 000 AH 64938239 000 AH 65038239 000 AH 65138239 000 AH 65238239 000 AH 653
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 66 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AH 95 (38239000AH0095)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AH
Numéro
95
Surface cadastrale (contenance)
5 750 m²
Surface calculée
5 753 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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