CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AD 319

Moirans (38239), section AD

Contenance
4 551 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)
38239 000 AD 5338239 000 AD 5438239 000 AD 5538239 000 AD 5638239 000 AD 10938239 000 AD 11138239 000 AD 11238239 000 AD 11338239 000 AD 11438239 000 AD 11538239 000 AD 11638239 000 AD 12138239 000 AD 12238239 000 AD 13538239 000 AD 13638239 000 AD 14138239 000 AD 14938239 000 AD 15038239 000 AD 15738239 000 AD 16138239 000 AD 16238239 000 AD 16338239 000 AD 17638239 000 AD 17838239 000 AD 18038239 000 AD 18138239 000 AD 18338239 000 AD 18438239 000 AD 20138239 000 AD 20738239 000 AD 21138239 000 AD 26538239 000 AD 26738239 000 AD 26838239 000 AD 27438239 000 AD 27938239 000 AD 30538239 000 AD 31038239 000 AD 31238239 000 AD 31438239 000 AD 31938239 000 AD 32238239 000 AD 32438239 000 AD 32638239 000 AD 32738239 000 AD 32838239 000 AD 33438239 000 AD 33538239 000 AD 34138239 000 AD 34238239 000 AD 34338239 000 AD 34438239 000 AD 36338239 000 AD 36438239 000 AD 36538239 000 AD 36638239 000 AD 36738239 000 AD 36838239 000 AD 40338239 000 AD 40538239 000 AD 40738239 000 AD 40838239 000 AD 40938239 000 AD 41038239 000 AD 41838239 000 AD 41938239 000 AD 42038239 000 AD 42138239 000 AD 42238239 000 AD 43538239 000 AD 43638239 000 AD 43738239 000 AD 45738239 000 AD 45838239 000 AD 45938239 000 AD 46038239 000 AD 46138239 000 AD 46238239 000 AD 46338239 000 AD 46438239 000 AD 46538239 000 AD 46638239 000 AD 46738239 000 AD 46838239 000 AD 46938239 000 AD 47038239 000 AD 47138239 000 AD 47238239 000 AD 47338239 000 AD 47438239 000 AD 47538239 000 AD 47838239 000 AD 47938239 000 AD 48038239 000 AD 48138239 000 AD 48938239 000 AD 502
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

80 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

20 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 80 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bg – 17 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 9,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AD 319 (38239000AD0319)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
319
Surface cadastrale (contenance)
4 551 m²
Surface calculée
4 588 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AD 317Parcelle suivante : 38239 000 AD 322