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Parcelle 38239 000 AD 468

Moirans (38239), section AD

Contenance
903 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)
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38239 000 AD 2838239 000 AD 12138239 000 AD 12238239 000 AD 12338239 000 AD 12438239 000 AD 13538239 000 AD 13638239 000 AD 14138239 000 AD 14938239 000 AD 15038239 000 AD 15738239 000 AD 16138239 000 AD 16238239 000 AD 16338239 000 AD 17638239 000 AD 17838239 000 AD 18038239 000 AD 18138239 000 AD 18338239 000 AD 18438239 000 AD 20138239 000 AD 20738239 000 AD 26138239 000 AD 26538239 000 AD 26738239 000 AD 26838239 000 AD 27438239 000 AD 27538239 000 AD 27938239 000 AD 28138239 000 AD 28238239 000 AD 31938239 000 AD 32238239 000 AD 32438239 000 AD 32638239 000 AD 32738239 000 AD 32838239 000 AD 33438239 000 AD 33538239 000 AD 34138239 000 AD 34238239 000 AD 34338239 000 AD 34438239 000 AD 34538239 000 AD 36338239 000 AD 36438239 000 AD 36538239 000 AD 36638239 000 AD 36738239 000 AD 36838239 000 AD 40338239 000 AD 40438239 000 AD 40538239 000 AD 40638239 000 AD 40738239 000 AD 40838239 000 AD 40938239 000 AD 41038239 000 AD 41138239 000 AD 41238239 000 AD 41838239 000 AD 41938239 000 AD 43938239 000 AD 44138239 000 AD 44338239 000 AD 44938239 000 AD 45038239 000 AD 45138239 000 AD 45238239 000 AD 45338239 000 AD 45438239 000 AD 45538239 000 AD 45638239 000 AD 45738239 000 AD 45838239 000 AD 45938239 000 AD 46038239 000 AD 46138239 000 AD 46238239 000 AD 46338239 000 AD 46438239 000 AD 46538239 000 AD 46638239 000 AD 46738239 000 AD 46838239 000 AD 46938239 000 AD 47038239 000 AD 47138239 000 AD 47238239 000 AD 47338239 000 AD 47438239 000 AD 47538239 000 AD 47638239 000 AD 47738239 000 AD 47838239 000 AD 47938239 000 AD 48038239 000 AD 48138239 000 AD 48238239 000 AD 48338239 000 AD 48838239 000 AD 48938239 000 AD 49038239 000 AD 49138239 000 AD 49238239 000 AD 49338239 000 AD 49438239 000 AD 49538239 000 AD 49638239 000 AD 49738239 000 AD 50138239 000 AD 50238239 000 AD 505
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AD 468 (38239000AD0468)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
468
Surface cadastrale (contenance)
903 m²
Surface calculée
929 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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