CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 38239 000 AD 471

Moirans (38239), section AD

Contenance
535 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
38239 000 AD 2838239 000 AD 12138239 000 AD 12438239 000 AD 14138239 000 AD 17638239 000 AD 18038239 000 AD 18138239 000 AD 18438239 000 AD 20738239 000 AD 26138239 000 AD 26538239 000 AD 26738239 000 AD 26838239 000 AD 27538239 000 AD 27938239 000 AD 28138239 000 AD 28238239 000 AD 31938239 000 AD 32638239 000 AD 34138239 000 AD 34238239 000 AD 34438239 000 AD 35738239 000 AD 36138239 000 AD 36538239 000 AD 44938239 000 AD 45038239 000 AD 45138239 000 AD 45238239 000 AD 45338239 000 AD 45438239 000 AD 45638239 000 AD 45738239 000 AD 45838239 000 AD 45938239 000 AD 46138239 000 AD 46238239 000 AD 46338239 000 AD 46438239 000 AD 46538239 000 AD 46638239 000 AD 46738239 000 AD 46838239 000 AD 46938239 000 AD 47038239 000 AD 47138239 000 AD 47238239 000 AD 47338239 000 AD 47438239 000 AD 47538239 000 AD 47638239 000 AD 47738239 000 AD 47838239 000 AD 47938239 000 AD 48038239 000 AD 48138239 000 AD 48938239 000 AD 49038239 000 AD 49138239 000 AD 49238239 000 AD 49338239 000 AD 49438239 000 AD 49538239 000 AD 49638239 000 AD 49738239 000 AD 49838239 000 AD 49938239 000 AD 50038239 000 AD 50138239 000 AD 502
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AD 471 (38239000AD0471)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
471
Surface cadastrale (contenance)
535 m²
Surface calculée
535 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AD 470Parcelle suivante : 38239 000 AD 472