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Parcelle 38239 000 AD 55

Moirans (38239), section AD

Contenance
4 645 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AD 2738239 000 AD 2838239 000 AD 3038239 000 AD 3438239 000 AD 4038239 000 AD 4138239 000 AD 4238239 000 AD 4338239 000 AD 4438239 000 AD 4538239 000 AD 4638239 000 AD 4738239 000 AD 4838239 000 AD 4938239 000 AD 5038239 000 AD 5138239 000 AD 5238239 000 AD 5338239 000 AD 5438239 000 AD 5538239 000 AD 5638239 000 AD 5738239 000 AD 5838239 000 AD 5938239 000 AD 6038239 000 AD 6138239 000 AD 6238239 000 AD 6338239 000 AD 6438239 000 AD 6538239 000 AD 6638239 000 AD 6738239 000 AD 9638239 000 AD 10738239 000 AD 10838239 000 AD 10938239 000 AD 11038239 000 AD 11138239 000 AD 11238239 000 AD 11338239 000 AD 11438239 000 AD 11538239 000 AD 11638239 000 AD 12138239 000 AD 12238239 000 AD 12338239 000 AD 12438239 000 AD 13638239 000 AD 14138239 000 AD 17638239 000 AD 17838239 000 AD 18038239 000 AD 18138239 000 AD 18338239 000 AD 18438239 000 AD 20738239 000 AD 21138239 000 AD 26138239 000 AD 26738239 000 AD 26838239 000 AD 27438239 000 AD 27938239 000 AD 28138239 000 AD 28238239 000 AD 30538239 000 AD 31238239 000 AD 31438239 000 AD 31938239 000 AD 32238239 000 AD 32438239 000 AD 32638239 000 AD 32738239 000 AD 32838239 000 AD 34438239 000 AD 35538239 000 AD 35638239 000 AD 35738239 000 AD 36938239 000 AD 37038239 000 AD 37138239 000 AD 37338239 000 AD 37438239 000 AD 37538239 000 AD 37638239 000 AD 37738239 000 AD 37938239 000 AD 38038239 000 AD 38638239 000 AD 38838239 000 AD 39038239 000 AD 41838239 000 AD 41938239 000 AD 42038239 000 AD 42138239 000 AD 42238239 000 AD 42338239 000 AD 42538239 000 AD 42638239 000 AD 43238239 000 AD 46238239 000 AD 46338239 000 AD 46438239 000 AD 46538239 000 AD 46638239 000 AD 46738239 000 AD 46838239 000 AD 46938239 000 AD 47038239 000 AD 47138239 000 AD 47238239 000 AD 47338239 000 AD 47438239 000 AD 47538239 000 AD 47638239 000 AD 47738239 000 AD 47838239 000 AD 47938239 000 AD 48038239 000 AD 48138239 000 AD 48938239 000 AD 49038239 000 AD 49138239 000 AD 49238239 000 AD 49338239 000 AD 49438239 000 AD 49538239 000 AD 49638239 000 AD 49738239 000 AD 49838239 000 AD 49938239 000 AD 50038239 000 AD 50138239 000 AD 502
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
82 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Enjeux risques Bg – 14 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Lignes électriques
9 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AD 55 (38239000AD0055)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
55
Surface cadastrale (contenance)
4 645 m²
Surface calculée
4 696 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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