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1635 Chemin du Barroz, 38440 Artas

Parcelle de 7 009 m² (contenance cadastrale) avec un bâtiment résidentiel, construction 1975 – 1999. Zones du PLU : A, UD et N.

Contenance
7 009 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38015 000 A 838015 000 A 1738015 000 A 2338015 000 A 2438015 000 A 2538015 000 A 2638015 000 A 2738015 000 A 2838015 000 A 2938015 000 A 3038015 000 A 3138015 000 A 3238015 000 A 3338015 000 A 3438015 000 A 3538015 000 A 3638015 000 A 3738015 000 A 3838015 000 A 3938015 000 A 4238015 000 A 4738015 000 A 4838015 000 A 4938015 000 A 5038015 000 A 5138015 000 A 5238015 000 A 5338015 000 A 5438015 000 A 5538015 000 A 7838015 000 A 8138015 000 A 8238015 000 A 8338015 000 A 8438015 000 A 8538015 000 A 8638015 000 A 8738015 000 A 8938015 000 A 9038015 000 A 9138015 000 A 10038015 000 A 10138015 000 A 16938015 000 A 17038015 000 A 17138015 000 A 17238015 000 A 17338015 000 A 17438015 000 A 17538015 000 A 17638015 000 A 17738015 000 A 17838015 000 A 17938015 000 A 18338015 000 A 18438015 000 A 18538015 000 A 18638015 000 A 18738015 000 A 18838015 000 A 18938015 000 A 19038015 000 A 19138015 000 A 19238015 000 A 19338015 000 A 19438015 000 A 19538015 000 A 19638015 000 A 19738015 000 A 19838015 000 A 19938015 000 A 20038015 000 A 20138015 000 A 21138015 000 A 21238015 000 A 21338015 000 A 21438015 000 A 21538015 000 A 21638015 000 A 21738015 000 A 21838015 000 A 22038015 000 A 22138015 000 A 22238015 000 A 22338015 000 A 22438015 000 A 22538015 000 A 22638015 000 A 22738015 000 A 22838015 000 A 22938015 000 A 23038015 000 A 23138015 000 A 23238015 000 A 23338015 000 A 23438015 000 A 23538015 000 A 23638015 000 A 23738015 000 A 24338015 000 A 24438015 000 A 24638015 000 A 24738015 000 A 24838015 000 A 24938015 000 A 25538015 000 A 25738015 000 A 25838015 000 A 25938015 000 A 26038015 000 A 26138015 000 A 26238015 000 A 26338015 000 A 26438015 000 A 26538015 000 A 26638015 000 A 26738015 000 A 27038015 000 A 78638015 000 A 78738015 000 A 78838015 000 A 78938015 000 A 79038015 000 A 79138015 000 A 79238015 000 A 79338015 000 A 79438015 000 A 79638015 000 A 79838015 000 A 79938015 000 A 80438015 000 A 81338015 000 A 81638015 000 A 82038015 000 A 82138015 000 A 82238015 000 A 82438015 000 A 82538015 000 A 82638015 000 A 82738015 000 A 82938015 000 A 83038015 000 A 85938015 000 A 86038015 000 A 86138015 000 A 86238015 000 A 86438015 000 A 87138015 000 A 87338015 000 A 87938015 000 A 88238015 000 A 89438015 000 A 89538015 000 A 89638015 000 A 89938015 000 A 90038015 000 A 90138015 000 A 90238015 000 A 90438015 000 A 91838015 000 A 91938015 000 A 92338015 000 A 92438015 000 A 92538015 000 A 92738015 000 A 92838015 000 A 92938015 000 A 93038015 000 A 93638015 000 A 93738015 000 A 95438015 000 A 95538015 000 A 95738015 000 A 95838015 000 A 95938015 000 A 96038015 000 A 96438015 000 A 96538015 000 A 96638015 000 A 97338015 000 A 97438015 000 A 97538015 000 A 97638015 000 A 97738015 000 A 98038015 000 A 98138015 000 A 98638015 000 A 98738015 000 A 98838015 000 A 98938015 000 A 99038015 000 A 104038015 000 A 104138015 000 A 109738015 000 A 1098
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

72 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20250929_B

UD – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

18 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20250929_B

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

11 % de la parcelle
Document : 200059392_PLUi_20250929_B

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Artas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
18 % de la parcelle
Espace boisé classé à conserver
Espace boisé classé à maintenir – 10 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Présence de connaissance – 82 % de la parcelle
Autre information
Absence avérée d'aléas – 18 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Périmètre dans lequel s"applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 18 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38015 000 A 871 (380150000A0871)
Commune
Artas (38015)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
871
Surface cadastrale (contenance)
7 009 m²
Surface calculée
6 960 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200059392_PLUi_20250929_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38015 000 A 869 – 280 Rue du Métras, 38440 ArtasParcelle suivante : 38015 000 A 873 – 1699 Chemin du Barroz, 38440 Artas