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Parcelle 35064 036 ZH 90

Parcelle cadastrale de 1,2 ha (contenance cadastrale), à La Chapelle-de-Brain. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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35064 036 ZH 7735064 036 ZH 7835064 036 ZH 7935064 036 ZH 8035064 036 ZH 8135064 036 ZH 8235064 036 ZH 8335064 036 ZH 8535064 036 ZH 8635064 036 ZH 8735064 036 ZH 8835064 036 ZH 8935064 036 ZH 9035064 036 ZH 9235064 036 ZH 9335064 036 ZH 9435064 036 ZH 9635064 036 ZH 9835064 036 ZH 9935064 036 ZH 10035064 036 ZH 10135064 036 ZH 10235064 036 ZH 10335064 036 ZH 10435064 036 ZH 10535064 036 ZH 10635064 036 ZH 11535064 036 ZH 11635064 036 ZH 11835064 036 ZH 12235064 036 ZH 12335064 036 ZH 12435064 036 ZH 12535064 036 ZH 12635064 036 ZH 12735064 036 ZH 12835064 036 ZH 12935064 036 ZH 13035064 036 ZH 13135064 036 ZH 13235064 036 ZH 13335064 036 ZH 13635064 036 ZH 27135064 036 ZH 27335064 036 ZH 27435064 036 ZH 28835064 036 ZH 28935064 036 ZH 29035064 036 ZH 30735064 036 ZH 30835064 036 ZH 30935064 036 ZH 31035064 036 ZH 31835064 036 ZH 31935064 036 ZH 32535064 036 ZH 32635064 036 ZH 32735064 036 ZH 33035064 036 ZH 33135064 036 ZH 34435064 036 ZH 34535064 036 ZH 36135064 036 ZH 36235064 036 ZH 36335064 036 ZH 37635064 036 ZH 37735064 036 ZH 37835064 036 ZH 38135064 036 ZH 38235064 036 ZH 38335064 036 ZH 38435064 036 ZH 38535064 036 ZH 38635064 036 ZH 38735064 036 ZH 38835064 036 ZH 38935064 036 ZH 390
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

0 % de la parcelle
Document : 35064_PLU_20170303

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de La Chapelle-de-Brain

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques – 10 % de la parcelle
Boisement patrimonial à protéger
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
35064 036 ZH 90 (35064036ZH0090)
Commune
La Chapelle-de-Brain (35064)
Préfixe
036 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
036 ZH
Numéro
90
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (35064_PLU_20170303)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 35064 036 ZH 89Parcelle suivante : 35064 036 ZH 92 – 29 Rue de la Croix des Vignes, 35660 La Chapelle-de-Brain