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623 Rue Cèze, 30200 Chusclan

Parcelle 30081 000 B 1601 · section B

Contenance
3 546 m²
Zone du PLU
IIAUactZone à urbaniser (AUc)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

30081 000 B 32530081 000 B 37130081 000 B 98630081 000 B 105630081 000 B 105730081 000 B 105930081 000 B 106030081 000 B 106630081 000 B 106730081 000 B 107030081 000 B 117230081 000 B 117330081 000 B 124330081 000 B 142130081 000 B 142330081 000 B 142430081 000 B 142530081 000 B 142630081 000 B 142730081 000 B 142830081 000 B 142930081 000 B 143030081 000 B 143130081 000 B 143230081 000 B 143430081 000 B 143730081 000 B 143830081 000 B 144130081 000 B 144330081 000 B 144530081 000 B 146230081 000 B 146330081 000 B 146530081 000 B 148830081 000 B 148930081 000 B 149130081 000 B 149230081 000 B 149330081 000 B 149430081 000 B 149530081 000 B 149730081 000 B 149830081 000 B 149930081 000 B 150030081 000 B 150130081 000 B 150230081 000 B 150430081 000 B 150530081 000 B 151230081 000 B 151930081 000 B 152030081 000 B 155130081 000 B 155230081 000 B 155330081 000 B 155430081 000 B 157930081 000 B 158230081 000 B 158330081 000 B 158530081 000 B 159330081 000 B 159430081 000 B 159530081 000 B 159630081 000 B 159730081 000 B 159830081 000 B 159930081 000 B 160130081 000 B 162730081 000 B 162830081 000 B 162930081 000 B 163130081 000 B 163330081 000 B 163430081 000 B 163530081 000 B 163630081 000 B 163730081 000 B 163830081 000 B 163930081 000 B 164030081 000 B 164130081 000 B 164330081 000 B 164430081 000 B 164530081 000 B 164630081 000 B 164730081 000 B 165930081 000 B 166030081 000 B 166130081 000 B 166830081 000 B 166930081 000 B 167030081 000 B 167130081 000 B 167230081 000 B 167330081 000 B 167430081 000 B 168230081 000 B 168430081 000 B 168630081 000 B 168830081 000 B 1693
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

IIAUact – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 30081_PLU_20211019

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chusclan

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
PSAC : Périmètre des scénarios accidentels et cinétique rapide des rejets radioactifs ou chimiques – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP : secteur soumis à Orientations d'Aménagement et de Programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU : Droit de Préemption Urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 10,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
30081 000 B 1601 (300810000B1601)
Commune
Chusclan (30081)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1601
Surface cadastrale (contenance)
3 546 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3 551 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (30081_PLU_20211019)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 30081 000 B 1599Parcelle suivante : 30081 000 B 1604