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Parcelle 2B273 000 A 50

Scata (2B273), section A

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 A 172B273 000 A 182B273 000 A 212B273 000 A 222B273 000 A 262B273 000 A 272B273 000 A 282B273 000 A 352B273 000 A 362B273 000 A 372B273 000 A 382B273 000 A 392B273 000 A 412B273 000 A 462B273 000 A 482B273 000 A 492B273 000 A 502B273 000 A 512B273 000 A 522B273 000 A 532B273 000 A 542B273 000 A 552B273 000 A 562B273 000 A 572B273 000 A 582B273 000 A 592B273 000 A 602B273 000 A 612B273 000 A 622B273 000 A 632B273 000 A 642B273 000 A 652B273 000 A 662B273 000 A 672B273 000 A 682B273 000 A 692B273 000 A 702B273 000 A 712B273 000 A 722B273 000 A 732B273 000 A 742B273 000 A 752B273 000 A 762B273 000 A 772B273 000 A 782B273 000 A 792B273 000 A 802B273 000 A 812B273 000 A 822B273 000 A 832B273 000 A 842B273 000 A 852B273 000 A 862B273 000 A 872B273 000 A 882B273 000 A 892B273 000 A 902B273 000 A 912B273 000 A 922B273 000 A 932B273 000 A 972B273 000 A 982B273 000 A 992B273 000 A 1002B273 000 A 1022B273 000 A 1032B273 000 A 1172B273 000 A 1182B273 000 A 1192B273 000 A 1202B273 000 A 1212B273 000 A 1222B273 000 A 1232B273 000 A 1242B273 000 A 1252B273 000 A 1262B273 000 A 1272B273 000 A 1282B273 000 A 1292B273 000 A 1302B273 000 A 1312B273 000 A 1322B273 000 A 1332B273 000 A 1342B273 000 A 1352B273 000 A 1362B273 000 A 1372B273 000 A 1382B273 000 A 1392B273 000 A 1402B273 000 A 1412B273 000 A 1422B273 000 A 1432B273 000 A 1442B273 000 A 1452B273 000 A 1472B273 000 A 1482B273 000 A 1492B273 000 A 1502B273 000 A 1512B273 000 A 1522B273 000 A 1532B273 000 A 1542B273 000 A 1552B273 000 A 1562B273 000 A 1572B273 000 A 1602B273 000 A 1612B273 000 A 1622B273 000 A 1632B273 000 A 1642B273 000 A 1652B273 000 A 1662B273 000 A 1672B273 000 A 1682B273 000 A 2102B273 000 A 2112B273 000 A 2122B273 000 A 2132B273 000 A 2142B273 000 A 2152B273 000 A 2162B273 000 A 2172B273 000 A 2182B273 000 A 2192B273 000 A 2282B273 000 A 2292B273 000 A 2302B273 000 A 2312B273 000 A 2322B273 000 A 2332B273 000 A 2342B273 000 A 2352B273 000 A 2362B273 000 A 2372B273 000 A 2382B273 000 A 2392B273 000 A 2402B273 000 A 2412B273 000 A 2422B273 000 A 2732B273 000 A 2752B273 000 A 2772B273 000 A 2782B273 000 A 3962B273 000 A 4952B273 000 A 4982B273 000 A 5002B273 000 A 5022B273 000 A 5042B273 000 A 5062B273 000 A 5092B273 000 A 5112B273 000 A 5132B273 000 A 5152B273 000 A 5172B273 000 A 5192B273 000 A 5212B273 000 A 5252B273 000 A 5272B273 000 A 5302B273 000 A 5322B273 000 A 5342B273 000 A 5422B273 000 A 5442B273 000 A 627
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Scata

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (36 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 A 50 (2B2730000A0050)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
50
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 2B273 000 A 49Parcelle suivante : 2B273 000 A 51