CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 2B273 000 A 627

Scata (2B273), section A

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page
2B273 000 A 462B273 000 A 482B273 000 A 492B273 000 A 502B273 000 A 512B273 000 A 662B273 000 A 672B273 000 A 682B273 000 A 692B273 000 A 702B273 000 A 712B273 000 A 722B273 000 A 732B273 000 A 742B273 000 A 752B273 000 A 762B273 000 A 772B273 000 A 782B273 000 A 792B273 000 A 802B273 000 A 812B273 000 A 822B273 000 A 832B273 000 A 842B273 000 A 852B273 000 A 862B273 000 A 872B273 000 A 882B273 000 A 892B273 000 A 902B273 000 A 912B273 000 A 922B273 000 A 932B273 000 A 972B273 000 A 982B273 000 A 992B273 000 A 1002B273 000 A 1012B273 000 A 1022B273 000 A 1032B273 000 A 1062B273 000 A 1072B273 000 A 1092B273 000 A 1102B273 000 A 1112B273 000 A 1142B273 000 A 1152B273 000 A 1162B273 000 A 1172B273 000 A 1182B273 000 A 1192B273 000 A 1202B273 000 A 1212B273 000 A 1222B273 000 A 1232B273 000 A 1242B273 000 A 1252B273 000 A 1262B273 000 A 1272B273 000 A 1282B273 000 A 1292B273 000 A 1302B273 000 A 1312B273 000 A 1322B273 000 A 1332B273 000 A 1342B273 000 A 1352B273 000 A 1362B273 000 A 1372B273 000 A 1382B273 000 A 1392B273 000 A 1402B273 000 A 1412B273 000 A 1422B273 000 A 1432B273 000 A 1532B273 000 A 2442B273 000 A 2642B273 000 A 2652B273 000 A 2662B273 000 A 2672B273 000 A 2682B273 000 A 2712B273 000 A 2722B273 000 A 2732B273 000 A 2742B273 000 A 2752B273 000 A 2762B273 000 A 2772B273 000 A 2782B273 000 A 2792B273 000 A 2802B273 000 A 2812B273 000 A 2822B273 000 A 2832B273 000 A 2842B273 000 A 2852B273 000 A 2862B273 000 A 2872B273 000 A 2882B273 000 A 2892B273 000 A 2902B273 000 A 2912B273 000 A 2922B273 000 A 2932B273 000 A 2942B273 000 A 2952B273 000 A 2962B273 000 A 2982B273 000 A 2992B273 000 A 3002B273 000 A 3012B273 000 A 3022B273 000 A 3032B273 000 A 3042B273 000 A 3052B273 000 A 3062B273 000 A 3072B273 000 A 3432B273 000 A 3642B273 000 A 3652B273 000 A 3662B273 000 A 3672B273 000 A 3682B273 000 A 3692B273 000 A 3702B273 000 A 3712B273 000 A 3722B273 000 A 3732B273 000 A 3742B273 000 A 3752B273 000 A 3762B273 000 A 3772B273 000 A 3782B273 000 A 3792B273 000 A 3802B273 000 A 3822B273 000 A 3832B273 000 A 3842B273 000 A 3852B273 000 A 3862B273 000 A 3872B273 000 A 3882B273 000 A 3892B273 000 A 3902B273 000 A 3912B273 000 A 3922B273 000 A 3932B273 000 A 3942B273 000 A 3952B273 000 A 4102B273 000 A 4112B273 000 A 4122B273 000 A 4132B273 000 A 4142B273 000 A 4152B273 000 A 4162B273 000 A 4172B273 000 A 4332B273 000 A 5252B273 000 A 5302B273 000 A 5322B273 000 A 5342B273 000 A 5362B273 000 A 5392B273 000 A 5422B273 000 A 5442B273 000 A 5462B273 000 A 5482B273 000 A 5682B273 000 A 5722B273 000 A 5742B273 000 A 5782B273 000 A 5812B273 000 A 5832B273 000 A 5872B273 000 A 6162B273 000 A 6192B273 000 A 6212B273 000 A 6232B273 000 A 6242B273 000 A 6252B273 000 A 6262B273 000 A 6272B273 000 A 6282B273 000 A 6292B273 000 A 6382B273 000 A 6402B273 000 A 6422B273 000 A 646
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Scata

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (40 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 A 627 (2B2730000A0627)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
627
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 2B273 000 A 626Parcelle suivante : 2B273 000 A 628 – 1005 Rd 506, 20213 Scata