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Parcelle 2B273 000 A 167

Scata (2B273), section A

Contenance
9 320 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B273 000 A 642B273 000 A 662B273 000 A 672B273 000 A 692B273 000 A 802B273 000 A 1342B273 000 A 1352B273 000 A 1362B273 000 A 1382B273 000 A 1392B273 000 A 1432B273 000 A 1442B273 000 A 1452B273 000 A 1462B273 000 A 1472B273 000 A 1482B273 000 A 1492B273 000 A 1502B273 000 A 1512B273 000 A 1522B273 000 A 1532B273 000 A 1542B273 000 A 1552B273 000 A 1562B273 000 A 1572B273 000 A 1582B273 000 A 1592B273 000 A 1602B273 000 A 1612B273 000 A 1622B273 000 A 1632B273 000 A 1642B273 000 A 1652B273 000 A 1662B273 000 A 1672B273 000 A 1682B273 000 A 1692B273 000 A 1702B273 000 A 1712B273 000 A 1722B273 000 A 1942B273 000 A 1962B273 000 A 1972B273 000 A 1982B273 000 A 2032B273 000 A 2052B273 000 A 2062B273 000 A 2072B273 000 A 2082B273 000 A 2092B273 000 A 2102B273 000 A 2112B273 000 A 2122B273 000 A 2132B273 000 A 2152B273 000 A 2172B273 000 A 2802B273 000 A 3802B273 000 A 3812B273 000 A 3822B273 000 A 3832B273 000 A 3922B273 000 A 3932B273 000 A 3942B273 000 A 3952B273 000 A 3962B273 000 A 3972B273 000 A 3982B273 000 A 3992B273 000 A 4002B273 000 A 4012B273 000 A 4022B273 000 A 4032B273 000 A 4042B273 000 A 4052B273 000 A 4062B273 000 A 4072B273 000 A 4102B273 000 A 4602B273 000 A 465
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Scata

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B273 000 A 167 (2B2730000A0167)
Commune
Scata (2B273)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
167
Surface cadastrale (contenance)
9 320 m²
Surface calculée
9 270 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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