CarteparcelleCarteEnglish

3 Rue du Halage, 25720 Avanne-Aveney

Parcelle de 1 008 m² (contenance cadastrale) avec 1 bâtiment. Classée en zone urbaine (UA) au PLU.

Contenance
1 008 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

25036 037 AL 625036 037 AL 8625036 037 AL 10225036 037 AL 10325036 037 AL 10425036 037 AL 10525036 037 AL 10725036 037 AL 10825036 037 AL 10925036 037 AL 11225036 037 AL 11325036 037 AL 11625036 037 AL 11725036 037 AL 11825036 037 AL 11925036 037 AL 12025036 037 AL 12125036 037 AL 12225036 037 AL 12425036 037 AL 12725036 037 AL 12825036 037 AL 13025036 037 AL 13125036 037 AL 13225036 037 AL 13525036 037 AL 13625036 037 AL 13725036 037 AL 13825036 037 AL 13925036 037 AL 28725036 037 AL 28825036 037 AL 28925036 037 AL 29025036 037 AL 29125036 037 AL 29225036 037 AL 29425036 037 AL 29525036 037 AL 29625036 037 AL 32125036 037 AL 32325036 037 AL 32525036 037 AL 33025036 037 AL 36625036 037 AL 36725036 037 AL 36825036 037 AL 38225036 037 AL 38325036 037 AL 38425036 037 AL 38525036 037 AL 39325036 037 AL 39425036 037 AL 39825036 037 AL 39925036 037 AL 420
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 25036_PLU_20260317

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Avanne-Aveney

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Concession minière ou stockage souterrain
Périmètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - aucun seuil – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone d'Asainissement Collectif – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP1 Patrimoine – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
7,2 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 68 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
25036 037 AL 384 (25036037AL0384)
Commune
Avanne-Aveney (25036)
Préfixe
037 – Ancienne commune (fusionnée ou déléguée)
Section
037 AL
Numéro
384
Surface cadastrale (contenance)
1 008 m²
Surface calculée
1 007 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (25036_PLU_20260317)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 25036 037 AL 383Parcelle suivante : 25036 037 AL 385