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Parcelle 21390 000 BM 652

Parcelle cadastrale de 214 m² (contenance cadastrale), à Marsannay-la-Côte. Classée en zone urbaine (U) au PLU.

Contenance
214 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
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21390 000 BM 32721390 000 BM 32821390 000 BM 32921390 000 BM 39321390 000 BM 39821390 000 BM 39921390 000 BM 40021390 000 BM 40121390 000 BM 40221390 000 BM 40621390 000 BM 42721390 000 BM 43121390 000 BM 49221390 000 BM 51221390 000 BM 51321390 000 BM 51721390 000 BM 51821390 000 BM 51921390 000 BM 52021390 000 BM 55821390 000 BM 56021390 000 BM 56221390 000 BM 56821390 000 BM 57121390 000 BM 58221390 000 BM 58421390 000 BM 58521390 000 BM 58721390 000 BM 59021390 000 BM 59121390 000 BM 59421390 000 BM 59521390 000 BM 59621390 000 BM 59721390 000 BM 59821390 000 BM 61221390 000 BM 61721390 000 BM 61821390 000 BM 64121390 000 BM 65021390 000 BM 65121390 000 BM 65221390 000 BM 65321390 000 BM 65921390 000 BM 66021390 000 BM 76821390 000 BM 76921390 000 BM 77021390 000 BM 77121390 000 BM 77221390 000 BM 81321390 000 BM 81521390 000 BM 81621390 000 BM 81721390 000 BM 81821390 000 BM 81921390 000 BM 82021390 000 BM 82121390 000 BM 82221390 000 BM 82321390 000 BM 824
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 242100410_PLUI_20260602

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Marsannay-la-Côte

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Règles d’implantation des constructions
Implantations - Tissus peripheriques – 100 % de la parcelle
Secteur de mixité sociale
Mixite de l'habitat - secteur 3 – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Métropolitaine - Entrée Sud – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Métropolitaine - Environnement et paysage – 100 % de la parcelle
Mixité des destinations
Fonctions urbaines - Mixite – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur - 7m / 7m – 100 % de la parcelle
Espaces libres et plantations
Espaces verts - PLT 0,4 / CBS 0,6 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement - Premiere couronne - Hors centralite – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Droit de preemption urbain simple – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive : seuil à 1 000 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Réseau pluvial en rejet dans le réseau unitaire – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zonage assainissement PLUI – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone de desserte du reseau public d'eau potable – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 1 – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre UNESCO - Zone centrale du bien - Marsannay-la-Cote – 100 % de la parcelle
Autre information
Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen – 100 % de la parcelle
Autre information
Sensibilité au Glissement de terrain Alea faible pente <08° – 100 % de la parcelle
Autre information
Sismicité - Aléa Très Faible – 100 % de la parcelle
Autre information
Vulnérabilité nappe Sud - Très Elevée – 100 % de la parcelle
Autre information
Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZSE globale – 100 % de la parcelle
Autre information
Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 97 % de la parcelle
Site archéologique
Archeologie : Site 004 « De Couchey au camp romain de la Noue » – 31 % de la parcelle
Autre information
Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable de Dijon Métropole (Dijon, Chenôve, Marsannay-la-Côte) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
21390 000 BM 652 (21390000BM0652)
Commune
Marsannay-la-Côte (21390)
Préfixe
000
Section
BM
Numéro
652
Surface cadastrale (contenance)
214 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
207 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (242100410_PLUI_20260602)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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