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Parcelle 13105 000 CL 89

Parcelle cadastrale de 1 550 m² (contenance cadastrale), à Sénas. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
1 550 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
13105 000 CL 813105 000 CL 913105 000 CL 1013105 000 CL 1513105 000 CL 1913105 000 CL 2213105 000 CL 3713105 000 CL 4413105 000 CL 5613105 000 CL 5713105 000 CL 6413105 000 CL 6713105 000 CL 7113105 000 CL 7513105 000 CL 7613105 000 CL 7713105 000 CL 7913105 000 CL 8013105 000 CL 8113105 000 CL 8213105 000 CL 8313105 000 CL 8613105 000 CL 8713105 000 CL 8813105 000 CL 8913105 000 CL 9013105 000 CL 9213105 000 CL 9513105 000 CL 105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13105_PLU_20250527

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sénas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Emplacement réservé pour une voie publique
Emplacement réservé pour aménagement de la RD71 – 8 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit des transports terrestres – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone agricole protégée
Zone agricole protégée sur la commune de Sénas – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PER séisme et mouvement de terrain de Sénas – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13105 000 CL 89 (13105000CL0089)
Commune
Sénas (13105)
Préfixe
000
Section
CL
Numéro
89
Surface cadastrale (contenance)
1 550 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 550 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13105_PLU_20250527)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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