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Parcelle 13076 000 BY 152

Plan-d'Orgon (13076), section BY

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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13076 000 BY 1013076 000 BY 1113076 000 BY 1213076 000 BY 1313076 000 BY 1413076 000 BY 1513076 000 BY 2613076 000 BY 2713076 000 BY 2813076 000 BY 2913076 000 BY 3013076 000 BY 3113076 000 BY 4213076 000 BY 4313076 000 BY 4413076 000 BY 4513076 000 BY 4713076 000 BY 4813076 000 BY 4913076 000 BY 5113076 000 BY 5213076 000 BY 5313076 000 BY 5413076 000 BY 5513076 000 BY 5613076 000 BY 5713076 000 BY 5813076 000 BY 5913076 000 BY 6013076 000 BY 6113076 000 BY 6213076 000 BY 6313076 000 BY 6413076 000 BY 6513076 000 BY 6713076 000 BY 6813076 000 BY 6913076 000 BY 7013076 000 BY 7113076 000 BY 7213076 000 BY 7313076 000 BY 7413076 000 BY 7513076 000 BY 7613076 000 BY 7713076 000 BY 7813076 000 BY 7913076 000 BY 8013076 000 BY 9013076 000 BY 9113076 000 BY 9313076 000 BY 9413076 000 BY 9513076 000 BY 9913076 000 BY 10213076 000 BY 10313076 000 BY 10413076 000 BY 10513076 000 BY 10613076 000 BY 10713076 000 BY 15213076 000 BY 15513076 000 BY 15813076 000 BY 15913076 000 BY 16013076 000 BY 16113076 000 BY 16213076 000 BY 16313076 000 BY 16413076 000 BY 16613076 000 BY 16913076 000 BY 17013076 000 BY 17113076 000 BY 17213076 000 BY 17313076 000 BY 17413076 000 BY 17513076 000 BY 17613076 000 BY 17713076 000 BY 17813076 000 BY 17913076 000 BY 18013076 000 BY 18113076 000 BY 182
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Directive Paysagère des Alpilles : Espaces Boisés Classés (alignement d'arbres, haies) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Directive Paysagère des Alpilles : Ripisylves – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
6,6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BY 152 (13076000BY0152)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BY
Numéro
152
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
1,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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