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Parcelle 13076 000 BY 52

Plan-d'Orgon (13076), section BY

Contenance
2 630 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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13076 000 BY 1013076 000 BY 1113076 000 BY 1313076 000 BY 1413076 000 BY 2713076 000 BY 2813076 000 BY 4413076 000 BY 4713076 000 BY 4813076 000 BY 4913076 000 BY 5113076 000 BY 5213076 000 BY 5313076 000 BY 5413076 000 BY 5513076 000 BY 5613076 000 BY 5713076 000 BY 5813076 000 BY 5913076 000 BY 6113076 000 BY 7013076 000 BY 7213076 000 BY 7313076 000 BY 7413076 000 BY 7513076 000 BY 7613076 000 BY 7713076 000 BY 7813076 000 BY 7913076 000 BY 8013076 000 BY 8113076 000 BY 8213076 000 BY 8313076 000 BY 8413076 000 BY 8513076 000 BY 8613076 000 BY 8713076 000 BY 8813076 000 BY 8913076 000 BY 9013076 000 BY 9113076 000 BY 11113076 000 BY 11213076 000 BY 16013076 000 BY 17113076 000 BY 172
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BY 52 (13076000BY0052)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BY
Numéro
52
Surface cadastrale (contenance)
2 630 m²
Surface calculée
2 625 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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