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Parcelle 13076 000 BY 44

Plan-d'Orgon (13076), section BY

Contenance
9 650 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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13076 000 BY 1013076 000 BY 1113076 000 BY 1213076 000 BY 1313076 000 BY 1413076 000 BY 1513076 000 BY 1613076 000 BY 1713076 000 BY 1813076 000 BY 1913076 000 BY 2013076 000 BY 2113076 000 BY 2213076 000 BY 2313076 000 BY 2413076 000 BY 2513076 000 BY 2613076 000 BY 2713076 000 BY 2813076 000 BY 2913076 000 BY 3013076 000 BY 3113076 000 BY 3213076 000 BY 3313076 000 BY 3413076 000 BY 3513076 000 BY 3613076 000 BY 3713076 000 BY 3813076 000 BY 3913076 000 BY 4013076 000 BY 4113076 000 BY 4213076 000 BY 4313076 000 BY 4413076 000 BY 4513076 000 BY 4713076 000 BY 4813076 000 BY 4913076 000 BY 5113076 000 BY 5213076 000 BY 5313076 000 BY 5413076 000 BY 5513076 000 BY 5613076 000 BY 5713076 000 BY 5813076 000 BY 7013076 000 BY 7413076 000 BY 7513076 000 BY 7613076 000 BY 7713076 000 BY 7813076 000 BY 7913076 000 BY 8013076 000 BY 8113076 000 BY 8213076 000 BY 8313076 000 BY 8413076 000 BY 8513076 000 BY 8613076 000 BY 8713076 000 BY 8813076 000 BY 8913076 000 BY 9013076 000 BY 11213076 000 BY 11313076 000 BY 11413076 000 BY 11513076 000 BY 11613076 000 BY 11713076 000 BY 14913076 000 BY 15013076 000 BY 15213076 000 BY 16013076 000 BY 16113076 000 BY 17113076 000 BY 172
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Directive Paysagère des Alpilles : Espaces Boisés Classés (alignement d'arbres, haies) – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Directive Paysagère des Alpilles : Ripisylves – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BY 44 (13076000BY0044)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BY
Numéro
44
Surface cadastrale (contenance)
9 650 m²
Surface calculée
9 700 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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