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296 Chemin Neuf des Royantes, 13400 Aubagne

Parcelle cadastrale de 610 m² (contenance cadastrale). Classée en zone urbaine (UM) au PLU.

Contenance
610 m²
Zone du PLU
UMZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13005 000 BY 18913005 000 BY 20813005 000 BY 21413005 000 BY 22513005 000 BY 28613005 000 BY 29413005 000 BY 29513005 000 BY 37713005 000 BY 37813005 000 BY 37913005 000 BY 38013005 000 BY 52413005 000 BY 55613005 000 BY 62913005 000 BY 65413005 000 BY 65513005 000 BY 65713005 000 BY 69813005 000 BY 69913005 000 BY 70813005 000 BY 70913005 000 BY 71013005 000 BY 71113005 000 BY 71213005 000 BY 75313005 000 BY 75413005 000 BY 755
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UM – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200054807_PLUI_20251215_D

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Aubagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Incendie de forêt - Zone à prescriptions – 100 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Zone de ruisselement : Maitriser – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Monument aux morts de la Légion étrangère – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR retrait-gonflement d'argile d’Aubagne – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13005 000 BY 711 (13005000BY0711)
Commune
Aubagne (13005)
Préfixe
000
Section
BY
Numéro
711
Surface cadastrale (contenance)
610 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
601 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200054807_PLUI_20251215_D)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13005 000 BY 710 – 296 Chemin Neuf des Royantes, 13400 AubagneParcelle suivante : 13005 000 BY 712 – 296 Chemin Neuf des Royantes, 13400 Aubagne